D'ADMINISTRATION | Direction des affaires juridiques et institutionnelles". daji.univ-amu.fr. "CONSEIL ACADEMIQUE | Direction des affaires juridiques et institutionnelles"...

(French: Direction centrale du renseignement intérieur, DCRI), merging the Direction centrale des renseignements généraux (RG) and the Direction de la surveillance...

funded by Direction Générale de la Police Nationale (Niger), Faculté des Sciences Economiques et Juridiques (FSEJ) -- Niamey, Institut Danois des Droits...

29 July 2017. Retrieved 21 June 2017. "Sciences Po ouvre une "École des affaires publiques"". Le Figaro Etudiant (in French). Archived from the original...

tri-nationales des cursus franco-allemands en sciences juridiques, organisées en partenariat avec des établissements allemands et des établissements de...

set of records from the Ministère des Colonies. 3e DG - Travaux Publics Actes officiels Affaires Étrangères Affaires Indigènes et Main-d'OEuvre Agriculture...

University Press. ISBN 978-0-231-21001-0. "Suède". Royaume du Maroc Ministere des Affaires Etrangeres et de la Cooperation (in French). Archived from the original...

Paris: Fayard. p. 104. L'entrée en guerre des pays arabes pose un problem juridique complexe. Le franchissement des frontières peut constituer un acte d'aggression...

de Cooperation Danoise - Niger. Direction Generale des Affaires Politiques et Juridiques, Direction des Affaires Coutumieres et Religieuses. (April...

meetings in the Grande salle de la Maison de Justice, in the old city on rue des Chanoines 1. The last regular election of the General Council was held on...

Retrieved 1 February 2024. "Rapport de stage effectué au Ministère des Affaires Etrangères à Kinshasa". Memoire Online (in French). Retrieved 7 April...

Politicum (in French) (18). Paris: Institut Michel-Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit: 93–115. ISSN 2105-0937. pp. 94–95. Douaire‑Marsaudon...

Constitution of July 1, 2011, "Titre IX. Des régions et des collectivités territoriales". Digithèque de matériaux juridiques et politiques (in French). université...

Juilliard, Françoise Moussu (23 December 1962). "Chronologie des faits internationaux d'ordre juridique. Annuaire Français de Droit International / Année 1962...

Retrieved 8 December 2022. "Le Jasmin sera remplacé en 2024". Direction Polynésienne des Affaires Maritimes (in French). 12 June 2019. Archived from the original...

Robert Montagne (PDF) (PhD thesis). Université Mohammed V, Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. Stora, Benjamin; Ellyas, Akram (1999)...

that the criterion of essential development was not retroactive. The Direction de l'immobilier de l'État (DIE), created in 2016 to replace France Domaine...

(2019). Annuaire des engagements internationaux ayant fait l'objet d'une loi d'autorisation sous la Ve République. Logiques juridiques (in French). Paris:...

"Gilles de Rais en procès". In Berlière, Jean-Marc (ed.). Les grandes affaires criminelles du Moyen Âge à nos jours (in French). Paris: Perrin. pp. 17–35...

Le Dauphiné libéré édition du 10/03/2008 - p. 6 "Accueil > Découpage juridique > Aix les Bains" [Home > Legal structure > Aix les Bains] (in French)...

2003, p. 315-341. Droit des gens (Du droit des gens au droit international), Dictionnaire de la culture juridique, sous la direction de S. RIALS et de D....

3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques...

Nouvelle histoire des idées politiques (dir. P. Ory), Hachette Pluriel, 1987, pp. 457–465. (in French) 5 Lessons of the DSK Affair, Bernard-Henri Lévy...

Durand, Bernard (2002). La torture judiciaire: approches historiques et juridiques (in French). Centre d'histoire judiciaire éditeur. p. 603. ISBN 978-2-910114-06-0...

{{cite web}}: CS1 maint: unfit URL (link) Ministère des Eaux et Forêts (May 2011). "Guide juridique pour la protection de la faune sauvage en République...

intérieure". senat.fr. 7 April 2023. Ministre déléguée auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité à la parité et à l'égalité professionnelle...

French). Commission française du Guide des sources de l'histoire des nations, Unesco. 1984. p. 1198. Les Affaires étrangères et le corps diplomatique français...

Remarques sur certains préjugés des historiens de la religions des Grecs et des Romains" in Archives des sciences sociales des religions 85 1994 pp. 23-43...

et planches L, LI et LII. Vernus, Pascal (1993). Affaires et scandales sous les Ramsès: La crise des valeurs dans l'Égypte du Nouvel Empire (in French)...

OCLC 263103447. l'ensemble des régles juridiques qui organisent la réaction de l'État vis-a-vis des infractions et des délinquants [the set of legal...