ISBN 978-2-7246-0361-3. Chambre des députés (1880). L'Etat et les congrégations religieuses : étude d'histoire et de droit sur les décrets du 29 mars 1880 et les lois existantes...

et congrégations religieuses en France, du Moyen ge à nos jours (in French). Éd. Champ Vallon. Duran, Jean-Paul (1999). La liberté des congrégations religieuses...

not in a logic of secrecy or Omertà. Norme religieuse et droit français, PU Aix-Marseille, 2005, 322 p. Droit des cultes. Personnes, activités, biens et...

doctoral thesis Le droit administratif de Marcel Waline. Essai sur la contribution d’un positiviste au droit administratif français (Université d’Artois...

Brown, 1927), p. 53. [Un magistrat], L'Etat et les congrégations religieuses: étude d'histoire et de droit sur les décrets du 29 mars 1880 et les lois existantes...

Catta 1930, p. 388 Delaunay, Jean-Marc (1981). "Des réfugiés en Espagne: les religieux français et les décrets du 29 mars 1880". Mélanges de la Casa de Velázquez...

period July 2010-July 2011". "SM le Roi préside une nouvelle causerie religieuse du mois sacré de Ramadan". www.mapnews.ma. Retrieved 11 March 2024. "L'ex-ambassadeur...

cérémonie du Souvenir français, le 20 janvier 1918, à la cathédrale de Besançon, Impr. de l'Est, Besançon, 1918, 12 p. Aux Français de 20 ans : sixième...

"L'égalité des identités religieuses: principe ou finalité pour les juges français et québécois de droit civil?" (PDF). Les cahiers de droit (in French). 47 (2):...

manuscrit Charpin du Code Théodosien". Nouvelle revue historique de droit français et étranger (in French). 33: 506. JSTOR 43842157. Retrieved 14 July...

évêques avec la commune de Laon", in: Nouvelle revue historique de droit français et étranger (in French). Vol. 25. Paris: L. Larose. 1901. pp. 729–743...

2019. "Synode des évêques : la religieuse française Nathalie Becquart parmi les nouveaux consulteurs". ZENIT - Francais (in French). 24 May 2019. Retrieved...