Élections législatives de 1816 en Corrèze — Wikipédia

Élections législatives de 1816 en Corrèze
3 sièges de députés à la Chambre des députés
et
Type d’élection Élections législatives
Corps électoral et résultats
Population 254 233
Inscrits 231
Votants 191
82,68 % en diminution 0,2
Votes exprimés 191
Blancs et nuls 0
Votes blancs 0
Votes nuls 0
Doctrinaires
Voix 191
100 %
Députés élus 2 en stagnation

Les élections législatives françaises de 1816 se déroulent les et . Dans la Corrèze, trois députés sont à élire dans le cadre de trois circonscriptions.

Les électeurs doivent élire les députés de la deuxième législature de la Chambre des députés.

Mode de scrutin

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En vertu de l'ordonnance du 13 juillet 1815, les députés sont élus au suffrage censitaire indirect. En premier lieu, les collèges d'arrondissement, composés de l'ensemble des électeurs, désignent les candidats potentiels. En second lieu, le collège départemental, composé des électeurs les plus riches, élit les députés, en veillant à choisir au moins la moitié des députés parmi les candidats retenus au scrutin du premier degré[1].

L'ordonnance du 13 juillet 1815 abaisse les limites d'âge prévues par les articles 38 et 41 de la Charte. Sont ainsi électeurs tous les citoyens d'au moins 21 ans et payant 300 francs d'impôts directs. Sont éligibles tous les citoyens âgés d'au moins 25 ans et payant au moins 1 000 francs d'impôts directs[1].

Le corps électoral ne comporte que 94 940 inscrits. Les 3/5 des députés ont été élus le 25 septembre mais seuls les plus riches ont élu les 2/5 des députés restants lors du second tour le 4 octobre.

Circonscription Député sortant Parti Député élu ou réélu Parti
Grand collège électoral de la Corrèze Antoine-Léger Sartelon Ultraroyalistes Antoine-Léger Sartelon Doctrinaires
1er collège électoral de la Corrèze Joseph de Foucauld Ultraroyalistes Vacant
2e collège électoral de la Corrèze Joseph Fouché Ultraroyalistes Louis de Valon du Boucheron d’Ambrugeac Doctrinaires

Second tour du 4 octobre 1816

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De nouvelles élections ont lieu afin d'élire les députés de la deuxième législature.

Résultats
Candidats Circonscription Groupe Premier tour
Voix %/Votants Élu
  Antoine-Léger Sartelon Grand collège électoral de la Corrèze Doctrinaires 103 53,93 Oui
  Vacant 1er collège électoral de la Corrèze
  Louis de Valon du Boucheron d’Ambrugeac 2e collège électoral de la Corrèze Doctrinaires 88 46,07 Oui

Références

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  1. a et b Étienne Brossard, Les élections et les représentants du département de la Loire aux assemblées législatives depuis un siècle (1789-1889), Lyon, Imprimerie de Théolier, (lire en ligne), p. 144.