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Un cécogramme (du latin : caecus, « aveugle », et du grec ancien γράμμα / grámma, « caractère ») est un courrier ou un colis contenant des documents envoyés ou reçus par des déficients visuels (aveugles ou malvoyants) ou par les organisations qui les assistent (associations, établissements d'éducation spécialisée, etc.), et qui bénéficient de ce fait d'une franchise totale ou partielle dans les systèmes postaux de nombreux pays.
Types de documents concernés
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Ces documents peuvent être :
- des documents présentant un relief afin que les déficients visuels puissent les toucher (en particulier des textes écrits dans l'alphabet Braille, ou des dessins réalisés par thermoformage comme les cartes en relief), ainsi que le matériel qui permet de les obtenir (du papier spécialisé par exemple) ;
- des documents sonores tels que des livres audios.
La gratuité se justifie par le fait que ces documents, qui sont les seuls à être accessibles aux déficients visuels, sont plus lourds que les documents traditionnels, et que leur affranchissement serait donc plus coûteux.
Cette franchise a été édictée par l'Union postale universelle (UPU) dans les éditions successives de son Manuel[1],[2].
La gratuité peut également s'appliquer à d'autres services habituellement surtaxés, tels que le recommandé. Elle ne s'applique généralement pas aux expéditions par avion, aux colis dont le poids et les dimensions excèdent certaines limites, et aux envois qui poursuivent un but lucratif.
Certaines associations œuvrant pour les déficients visuels craignaient que cette franchise soit remise en question par la libéralisation du service postal en Union européenne en [3],[4]. Il n'en a cependant rien été ; elle a même été étendue en en France à d'autres catégories de documents[5].
Aspect des cécogrammes
[modifier | modifier le code]Les cécogrammes sont identifiés par une mention textuelle portée sur l'enveloppe et/ou par un timbre distinctif. L'UPU recommande ainsi une vignette de 52 × 65 mm, consistant en un pictogramme blanc sur fond noir, représentant de manière stylisée la silhouette d'un homme vu de profil et marchant avec une canne blanche[1].
Le pli doit souvent rester ouvert, ou du moins doit pouvoir être ouvert rapidement et facilement, pour que l'organisme délivrant le courrier puisse en vérifier le contenu, et ainsi éviter les fraudes.
Le terme « cécogramme » est utilisé dans d'autres langues que le français. C'est en effet le terme utilisé par l'Union postale universelle, dont la langue officielle est le français.
Services en ligne
[modifier | modifier le code]Depuis 2005, le site web belge Braillepost[6] met cette franchise à profit en proposant aux internautes qui ne savent pas écrire le braille, ou qui ne possèdent pas le matériel pour, d'écrire gratuitement à leurs connaissances qui sont déficientes visuelles en inscrivant leur message dans un formulaire en ligne, le site se chargeant ensuite de l'imprimer (en) et de l'envoyer.
Un service web gratuit nommé braille postal[7] est aussi proposé sous cette forme en France par l'association HandiCaPZéro[8] depuis 1998.
Réglementations nationales
[modifier | modifier le code]En France, les conditions d'expédition des cécogrammes sont fixées par un arrêté ministériel du [9], modifié en [10] et [11].
Références
[modifier | modifier le code]- Manuel de la poste aux lettres, Berne, Bureau international de l'Union postale universelle, (lire en ligne [PDF]), article RL 124, alinéa 5 « Cécogrammes », p. D10–D11.
- Manuel de la Convention, vol. 2, Berne, Bureau international de l'Union postale universelle, (lire en ligne [PDF]), article 17-107, alinéa 5 « Envois pour les aveugles » p. 188–189.
- « La franchise postale menacée, la Ligue Braille réagit », Ligue Braille, (version du sur Internet Archive).
- Jacques Vernes, « La franchise postale en débat », sur yanous.com, .
- « Les cécogrammes », sur entreprises.gouv.fr, Direction générale des entreprises.
- « Braillepost ».
- « Braille postal ».
- « HandiCapZéro ».
- Arrêté du relatif aux conditions d'envoi de cécogrammes à titre gratuit en envoi ordinaire ou en recommandé compris dans l'offre des services postaux nationaux et transfrontaliers, Journal officiel de la République française, no 13, , texte no 15, p. 906, NOR ECEI0828314A, sur Légifrance.
- Arrêté du portant modification de l'arrêté du relatif aux conditions d'envoi de cécogrammes à titre gratuit en envoi ordinaire ou en recommandé compris dans l'offre des services postaux nationaux et transfrontaliers, Journal officiel de la République française, no 252, , texte no 56, p. 20202–20203, NOR EINI1518848A.
- Arrêté du modifiant l'arrêté du modifié relatif aux conditions d'envoi de cécogrammes à titre gratuit en envoi ordinaire ou en recommandé compris dans l'offre des services postaux nationaux et transfrontaliers, Journal officiel de la République française, no 203, , texte no 21, NOR ECOI1710941A, sur Légifrance.
Liens externes
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- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
