Chambre des comptes de Blois — Wikipédia

Chambre des comptes de Blois
Situation
Type juridiction financière de l'ordre administratif en France, chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics
Siège Palais de Justice de Blois
Drapeau du Royaume de France Royaume de France
Langue Français
Organisation
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La Chambre des comptes de Blois était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans les affaires de finance du comté de Blois, puis de l'apanage et des biens personnels des ducs d'Orléans.

Historique

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Dans les années 1270-1300 des contrôles comptables se mettent en place, avec des maîtres et des conseillers siégeant en sessions financières, à l’intérieur de la curia regis de Paris ou des domaines princiers, dont l'organisation et les fonctions vont se préciser progressivement.

Comme la Chambre des comptes de Paris, celle de Blois a commencé avec la tenue des comptes par des gens du compte. On connaît le nom d'un gestionnaire du comté de Blois en , Mathieu de la Lande. Un bourgeois de Blois lui succède quelques années plus tard, Thomas du Bois. Il s'occupe de la réception des revenus du comté de Blois et de la terre d'Avesnes et de toutes les autres possessions de Jean Ier de Châtillon. Dès 1281 la « Gent du comte » remet « des contes des rentes de toute la terre de Bloys » à partir des années 1272 et suivantes à des enquêteurs royaux. En 1301, on cite « l'argentier receveur des rentes de Blois ».

La série des comptes du comté de Blois commence en 1315 et s'arrête en 1770 et comprend 550 volumes. Le premier registre de la « Maison des Princes » commence en 1319, au temps de Guy Ier de Châtillon.

La Chambre des comptes de Blois a été fondée par le comte de Blois, en 1359.

En 1391, Guy II de Blois-Châtillon vend son comté à Louis Ier d'Orléans après la mort de son fils Louis, comte de Dunois, le , mais en garde l'usufruit jusqu'à sa mort[1],[2]. Louis d'Orléans prend possession des comtés de Blois et de Dunois au cours d'une cérémonie dans le château de Blois, le . En 1386, le roi Charles VI lui avait donné en apanage le duché de Touraine. En 1392 il a échangé le duché de Touraine contre celui d'Orléans, plus considérable, et il porte alors le titre de duc d'Orléans. Il a alors décidé de créer une Chambre des comptes pour assurer la gestion de son apanage. En cela, il a suivi les exemples de ses oncles, Philippe duc de Bourgogne, et Jean duc de Berry, qui avaient créé des Chambres des comptes à Dijon et à Bourges (en 1379) sur le modèle de la Chambre des comptes de Paris. C'est à partir de 1391 que commence à se mettre en place une organisation des archives de la Chambre des comptes. Il a appelé en 1391 Hugues de Guingant, greffier de la Chambre des comptes de Paris, pour assurer la « garde de noz chartres, privilèges et autres lettres et escrits ». Il reste en poste jusqu'en 1409. L'apanage de Louis d'Orléans s'est progressivement considérablement agrandi. Le compte du trésorier général indique pour les années 1404-1405 19 recettes principales : Orléans, Valois, Chauny, Brie-Comte-Robert, terres de Champagne, La Ferté-Bernard, Blois, Château-Thierry, Soissons, Ham, Marle, La Fère, Caen, Vire et Falaise, la vicomté d'Auge, Saint-Sauveur-Lendelin, la vicomté de Bayeux, Châteaudun, Asti, Porcien, Deux, Angoulême; le Périgord, Montargis, Moncornet. On doit aussi ajouter le duché de Luxembourg qui est hors du royaume. Le ressort de sa chambre des comptes est si étendu que Charles VI l'a autorisé de l'installer à Paris. Ces titres se trouvant à l'hôtel de Bohème[3] à Paris, sont transportés après l'assassinat du duc, en 1407, à Blois où ils arrivent le . Après la paix d'Auxerre, en 1412, la Chambre revient à Paris, mais les troubles vont continuer avec l'alliance des Armagnacs avec le duc de Clarence. La guerre reprend et c'est le désastre de la bataille d'Azincourt. Le duc Charles d'Orléans est fait prisonnier. Dans la nuit du 28 au les troupes du duc de Bourgogne pénètrent dans Paris et le chancelier du duc d'Orléans doit s'enfuir pendant l'été, à une date inconnue. La Chambre des comptes s'est alors installée à Orléans, mais elle se réunit aussi à Blois. On remarque que la Chambre des comptes de la maison de Châtillon a été maintenue et ses archives trouvaient à Blois. Pendant sa captivité à Londre, le duc d'Orléans demande que les livres de sa bibliothèque soient conservés en la Chambre des comptes. Le , le duc d'Orléans, pour payer sa rançon, signe des lettres patentes à Canterbury à son chambellan Jean de Rochechouart, seigneur de Montemart, pour engager ou vendre ses biens meubles et d'en faire recevoir les sommes à un conseiller nommé Pierre Sauvage. La reprise de la guerre par les Anglais en 1428 qui viennent sur les bords de la Loire. Cela entraîne le transport des archives à La Rochelle où elles arrivèrent le . La situation semblant s'améliorer en France, le duc Charles a demandé que ses archives lui soient restituées par lettres patentes du . Elles sont alors transportées à Poitiers. En 1437 Pierre Sauvage devient le garde des sceaux du duc d'Orléans. Les victoires française permettent la libération du duc d'Orléans qui débarque à Calais à l'automne 1440. Il est à Blois au début de . La délivrance d'Orléans par Jeanne d'Arc a permis de sauver les archives de la Chambre des comptes. En 1434, la Chambre s'est installée au Châtelet d'Orléans qui était l'hôtel ducal. Charles d'Orléans ayant fixé sa résidence à Blois, il a demandé que sa Chambre des comptes soit proche de lui, en mai ou , mais seule une partie des archives a été transportée à Blois. Une autre est restée à restée à Orléans qui a continué à être appelée Chambre des comptes d'Orléans. Les archives du duc d'Orléans ont donc été conservées à Blois et à Orléans. Après 1448, les archives de Blois sont conservées dans le château. Le , Déclaration du roi que les comptes des revenus des comtés de Blois, de Soissons, d'Ast, de Coucy, &c. doivent être rendus en la Chambre des comptes de Blois

Le duc d'Orléans est devenu le roi de France Louis XII. Louis XII a maintenu la séparation entre le domaine de la Couronne et ses biens personnels. Il a maintenu par lettres patentes du la Chambre des comptes de Blois.

Le comté de Blois a été réuni à la Couronne par Charles IX. Avec les conseils de Michel de L'Hospital, ancien Premier président de la Chambre des comptes de Paris, en à Moulins, il a pris une ordonnance sur la réforme de la justice[4], des édits sur l’inaliénabilité du domaine de la couronne[5] et sur l’organisation de l’administration des finances royales en unifiant la gestion du domaine royal et en supprimant des chambres royales situées en province. Il a supprimé la Chambre des comptes de Blois par un édit mais l'a rétabli par un autre daté d'[6]. Il a envoyé les lettres de confirmation de privilèges le attachées à celles de Louis XII du et celles de François Ier contenant, par énumération spécifique, tous les privilèges attribués à la Chambre des comptes de Paris. Henri III a confirmé ces mêmes privilèges et leur en accordé de nouveaux par lettres en forme d'édit, en . La Cour des aides a refusé de les enregistrer car elles attribuaient la qualité de Commensaux de la Maison du roi pour les gens du compte que n'ont pas les gens du compte des autres Chambres des comptes de province. Henri III a imposé l'enregistrement par lettre de jussion du . Louis XIV a confirmé ces privilèges en .

En , la Chambre des comptes de Blois est supprimée. Le , Pierre-Louis Demoncrif, conseiller auditeur à la Chambre des comptes de Paris, se présente à l'hôtel de l'Intendance d'Orléans, pour transporter à Paris, après inventaire, les archives de la Chambre des comptes de Blois. Le , une commission de la Chambre des comptes de Paris est nommée. Elle s'est réunie le . Le les premières caisses ont été ouvertes et les dernières le . Le procureur Montholon propose le de supprimer une partie des archives car inutiles. Ces archives ont été dispersées. On en retrouve à la Bibliothèque nationale de France, aux Archives nationales, à Blois, à Rouen, à Lille, à Quimper, en Hollande, en Belgique, en Italie[7],[8],.

Composition de la Chambre des comptes de Blois au XVIe siècle

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On distingue trois périodes successives dans l'histoire de la Chambre des comptes de Blois :

  • la Chambre des comptes des comtes de Blois-Châtillon,
  • la Chambre des comptes de l'Apanage des duc de Touraine, entre 1388 et 1392, puis ducs d'Orléans, entre 1392 et 1498,
  • la Chambre des comptes du domaine personnel du duc d'Orléans devenu roi de France, Louis XII, à partir de 1498.

Par les lettres patentes du , le ressort de la Chambre des comptes de Blois s'étendait sur les comtés de Blois, de Soissons et de Coucy, puis sur les Élections de Blois, Romorantin, d'Amboise et de Châteaudun. Elle a deux juridictions séparées, une pour les comptes et une autre pour les domaines et les finances de leur ressort.

La Chambre des comptes est composée d'un Premier président, de deux Chevaliers d'Honneur, de quatre Maîtres des comptes, de deux Honoraires, d'un Trésorier de France, de deux Correcteurs, de quatre Auditeurs, d'un Procureur général et de deux Avocats généraux. La charge de président de la Chambre est associée celle de Trésorier de France.

Présidents

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Au XVe siècle, les présidents ont été les chanceliers successifs du duc d'Orléans. Ils étaient tous issus du milieu parlementaire parisien jusqu'en 1444.

  • en 1388-1395, Amauri d'Orgement, chancelier du duc Louis d'Orléans[9] ;
  • en 1395-1409, Pierre L'Orfèvre ;
  • en 1409-1414, Jean Davy[10], chancelier de Valentine Visconti, duchesse d'Orléans ;
  • en 1414-1436 et 1441, Guillaume Cousinot, chancelier de Charles, duc d'Orléans[11] ;
  • en 1435, Jean d'Ay[12] ;
  • en 1442, Jean le Fulezier[13] ;
  • en 1457, Jean le Prestre,
  • en 1461, Pierre de Refuge, garde des sceaux de Marie, duchesse d'Orléans,
  • en 1469, Raoul de Refuge, garde des sceaux de Marie, duchesse d'Orléans,
  • en 1483-1498, Denis le Mercier, chancelier de Louis, duc d'Orléans,
  • en 1498, Jacques Hurault, seigneur de la Grange, de Cheverny, père de Jacques Hurault de Cheverny qui est l'oncle d'un chancelier de France. Il s'est marié en 1502 avec la fille de Jacques de Beaune, baron de Semblançay et de Jeanne Ruzé ;
  • en 1528, Jean Breton, seigneur de Villandry, secrétaire des finances,
  • en 1544, Charles Breton, fils de Jean, secrétaire des finances,
  • en 1556, Antoine de Loynes,
  • en 1564, Florimond II Robertet, Secrétaire d'État des Affaires étrangères,
  • en 1569, Jean Morin, sieur de Chefnaye,
  • en 1571, Pierre Sarred, seigneur de Morand, intendant des finances (1569-1570),
  • en 1574, Jean Sarred,
  • en 1591, Méry de Vic, neveu de Pierre Sarred, maître des requêtes, puis garde des sceaux de France en 1621,
  • en 1594, Arnaud de Johanne, seigneur de Saumery et des Landes,
  • en 1617, François de Johanne, seigneur de Saumery,
  • en 1630, Jacques Martin, seigneur de Villiers,
  • en 1646, Pierre Viart,
  • en 1665, Jean de la Saussaye,
  • en 1682, Jean-François de la Saussaye,
  • en 1713, Tannegui Guerry,
  • en 1720, Amédée des Noyers de Lorme,
  • en 1735, Adrien Roussel d'Inval, président-trésorier de France, général des finances,
  • en 1758, M. de Saint-Michel, jusqu'en 1775.

Procureurs généraux

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  • 1399 : Jean Martin
  • 1409 : Mathurin Gaillard
  • 1413 : Bernard Villot
  • 1461 : Guillaume Lebourelier
  • 1481 : Guillaume Blondel
  • 1492 : Jean Servie
  • 1517 : Guillaume Poisson
  • 1561 : Jean d'Agnier
  • 1573 : Eustache Neveu
  • 1626 : Louis Courtin
  • 1645 : Jacques Courtin
  • 1649 : Michel Baudry
  • 1680 : Jacques Baudry
  • 1719 : Joseph Baudry
  • 1733 : Louis-Adrien Mahy de Boismartin
  • 1743 : Étienne Rangeard de Feuillarde
  • 1751 : Gentien Rangeard de La Boissière

Avocats généraux

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  • 1500 : Gallerand Gaillard
  • 1557 : Jean Senechal
  • 1561 : Jacques Fleury
  • 1584 : Sébastien Garnier
  • 1584 : Jean d'Agnier
  • 1585 : Jean Gade
  • 1599 : Valentin Belot
  • 1608 : Jacques d'Avoynes
  • 1627 : Thomas Lefort
  • 1630 : Julien de Bonvoust
  • 1633 : Simon Leroux
  • 1638 : Claude Petit
  • 1651 : Louis Huart
  • 1667 : Louis Rondin
  • 1670 : Roté de Mauray
  • 1682 : Nicolas Buisson
  • 1708 : Nicolas Buisson, fils
  • 1719 : Jean-Baptiste Lechevalier
  • 1719 : Jean Mahy de Savonnières
  • 1732 : Jean-Baptiste-Nicolas Mahy de Savonnières, fils

Notes et références

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  1. ↑ Joseph de Croy, Vente du comté de Blois, p. 70, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1936 (lire en ligne)
  2. ↑ A. Cauchie, Vente et prise de possession du comté de Blois au XIVe siècle, p. 83-100, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1926 (lire en ligne)
  3. ↑ L'hôtel de Bohême (Camille Piton, Comment Paris s'est transformé : histoire de Paris, topographie, mœurs, usages, origines de la haute bourgeoisie parisienne : le quartier des Halles, p. 3-44, J. Rothschild éditeur, Paris, 1891) est une ancienne maison construite par Jean II de Nesle en 1230 contre le rempart nord de Paris (voir), dans la paroisse de Saint-Eustache, sensiblement à l'emplacement de la bourse de commerce, appelée domus de Nigella ou hôtel de Nesle, à ne pas confondre avec l'hôtel de Nesle situé sur la rive gauche de la Seine. Il a pris le nom d'hôtel de Bohême quand l'hôtel de Nesle a été donné à Jean de Luxembourg, roi de Bohême, en 1327. L'hôtel revient, après sa mort à la bataille de Crécy, à sa fille, Bonne de Luxembourg, mariée à Jean, duc de Normandie, le futur roi Jean II le Bon. À la mort de Bonne de Luxembourg, en 1349, l'hôtel passe au Dauphin Charles. Pour solder une contestation avec le comte de Savoie Amédée VII marié à Marguerite de Luxembourg, la sœur de Bonne de Luxembourg, l'hôtel lui est laissé mais en 1372 l'hôtel de Bohême appartient à Louis d'Anjou. Sa veuve, Marie de Blois-Châtillon, l'a vendu le 2 janvier 1388 au roi Charles VI pour y loger son frère Louis, futur duc d'Orléans. L'hôtel a pris ensuite le nom d'hôtel d'Orléans (voir), rue d'Orléans, puis a été transformé pour devenir l'hôtel de Soissons.
  4. ↑ Decrusy, François-André Isambert, Alphonse-Honoré Taillandier, Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution, tome 14, 1re partie, juillet 1559-mai 1574, p. 189-212, Belin-Leprieur libraire-éditeur, Verdière libraire, Paris, 1829 (lire en ligne)
  5. ↑ Recueil général des anciennes lois françaises, p. 185-189 (lire en ligne)
  6. ↑ Chambre des comptes, p. 810, François Jacques Chasles, Dictionnaire universel chronologique et historique de Justice, Police et Finances distribué par ordre de matières contenant tous les édits, déclarations du roy, lettres patentes et arrests du Conseil d'État rendus depuis l'année 600 jusques & compris 1720, tome 1, A-C, chez Claude Robustel, Paris 1725 (lire en ligne)
  7. ↑ Joseph de Croy, Archives de la Chambre des comptes de Blois, p. 81-82, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1936 (lire en ligne)
  8. ↑ Joseph de Croy, Archives de la collection Joursanvault, p. 88, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1936 (lire en ligne)
  9. ↑ Amauri d'Orgemont est le fils de Pierre d'Orgemont, frère de l'évêque de Paris, Pierre II d'Orgemont. Il a hérité de son père de la seigneurie de Chantilly. Il est mort le 11 juillet 1400 (Léon Marie Mérot, Les d'Orgemont, p. 25-29, Slatkine reprints, Genève, 1977)
  10. ↑ Jean Davy (ou d'Avy), seigneur de Sainte-Péravy, a été préalablement bailli de Gisors, entre 1398 et 1400, puis bailli de Rouen, entre 1406 et 1409/
  11. ↑ Guillaume Cousinot était le gendre de Pierre L'Orfèvre.
  12. ↑ Jean d'Ay a été avocat du Roi, beau-père de Renaud de Sens, proche parent de Jeanne de Sens, épouse de Pierre L'Orfèvre.
  13. ↑ Jean Le Fuzelier appartient à une famille originaire du Valois qui avait fui avec sa famille pour échapper aux Anglais.

Annexes

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Bibliographie

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  • Robin Degron, Les anciennes chambres des comptes de province : des origines floues et une étonnante résilience, p. 252-259, La revue du Trésor, mars-, no 3-4 (lire en ligne)
  • Guido Castelnuovo, Les Chambres des comptes princières à la fin du Moyen Âge, p. 489-510, dans Revue historique, Presses Universitaires de France, 2/2001, no 618 (ISBN 978-2-13051764-1) (présentation)
  • Jean Thibault, Les hommes de pouvoir à Orléans et le service de l'État (fin XIVe-début XVe siècle), p. 117-132, dans Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public, 1998, Volume 29, no 1 numéro thématique : Les serviteurs de l'État au Moyen Âge (lire en ligne)
  • Sous la direction de Philippe Contamine et Olivier Matteoni, Les chambres des comptes en France aux XIVe et XVe siècles. Actes du colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier en 1995, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 1998 (ISBN 978-2-11-090082-1) (Présentation)
  • Jean Thibault, Le personnel de la Chambre des comptes de Blois à la fin du Moyen Âge, p. 149-163, dans sous la direction de Philippe Contamine et Olivier Mattéoni, La France des principautés. Les Chambres des comptes XIVe et XVe siècles. Colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier, à Moulins-Yzeure, les 6, 7 et , Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris, 1996 (ISBN 978-2-11-088976-8)
  • Lisa Richard, Les Finances du duché d'Orléans et leur administration (1392-1440), École nationale des Chartes, Paris, 1994 (thèse inédite, en 2 volumes)
  • Georges Tessier, Les archives de la Chambre des Comptes de Blois, p. 179-186, dans Bibliothèque de l'école des chartes, 1965, tome 123, no 1 (lire en ligne)
  • Georges Tessier, Les archives de la Chambre des comptes de Blois à la fin du XVIIIe siècle (1775-1781), p. 354-377, dans Bibliothèque de l'école des chartes, 1929, tome 90, no 1 (lire en ligne)
  • Joseph de Croy, Compte des recettes et dépenses du comté de Blois en 1319, p. 71, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1901 (lire en ligne)
  • Joseph de Croy, Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois (1re partie), p. 99-148, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1936 (lire en ligne)
  • Joseph de Croy, Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois (2ème partie), p. 39-125, dans Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, 1963 (lire en ligne)
  • Chambre des comptes de Blois, p. 262-267, dans La France législative, ministérielle, judiciaire et administrative: sous les quatre dynasties, tome 3, Imprimerie de P. Didot l'aîné, Paris, 1813 (lire en ligne)
  • Joseph de Croy, Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois, Grande imprimerie de Blois, 1963 ; 141p.
  • Édit du roi partant suppression de la Chambre des comptes de Blois donné à Versailles en . Registré en la Chambre des comptes le audit an (lire en ligne)
  • Chambre des comptes de Blois, p. 662, Jean-Joseph Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome 1, A-B, chez les libraires associés, Paris, 1761 (lire en ligne)
  • Chambre des comptes, p. 796-828, François Jacques Chasles, Dictionnaire universel chronologique et historique de Justice, Police et Finances distribué par ordre de matières contenant tous les édits, déclarations du roy, lettres patentes et arrests du Conseil d'État rendus depuis l'année 600 jusques & compris 1720, tome 1, A-C, chez Claude Robustel, Paris 1725 (lire en ligne)
  • Tablettes de Thémis, 3e partie, Chronologie des présidents, chevaliers d'Honneur, avocats & procureurs généraux des Chambres des Comptes de France et de Lorraaine, des Cours des Aides, & de celles des Monnaies, les Prévôts des Marchands de Paris & de Lyon, & la liste des Bureaux des Finances, Présidiaux, Baillages, Sénéchaussées et Prévôtés, & une table alphabétique des noms de familles, p. 90-98, Paris, 1755 (lire en ligne)

Articles connexes

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Liens externes

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