Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre — Wikipédia
Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre | |
Bâtiment de la Communauté d'agglomération | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Île-de-France |
Département | Hauts-de-Seine et Essonne |
Forme | Communauté d'agglomération |
Siège | Châtenay-Malabry |
Communes | 7 |
Président | Georges Siffredi (UMP) |
Budget | 24 651 932 € (2008) |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 249200015 |
Démographie | |
Population | 184 589 hab. (2012) |
Densité | 4 211 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 43,84 km2 |
Localisation | |
Localisation dans les Hauts-de-Seine. Les communes situées dans l'Essonne sont en marron. | |
Liens | |
Site web | http://www.agglo-hautsdebievre.fr |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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La Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre est une ancienne structure intercommunale française située dans les départements des Hauts-de-Seine et de l'Essonne en région Île-de-France.
Elle est dissoute depuis le , compte tenu de la création de l'Établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris le , dans le cadre de la mise en place de la métropole du Grand Paris [1].
Histoire
[modifier | modifier le code]La Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre a été créée le par arrêté des préfets des Hauts-de-Seine et de l'Essonne en date du [2] avec date d'effet au , faisant suite aux votes exprimés par les communes d'Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson, Sceaux et Wissous après l'arrêté inter-préfectoral du en vue de la création de cette communauté.
La commune de Verrières-le-Buisson vote en 2003 son rattachement à la Communauté d'agglomération, rattachement effectif le . C'est la première communauté des Hauts-de-Seine, dernier département à expérimenter l'intercommunalité à fiscalité propre.
Depuis 2009, elle était représentée au sein de la commission locale d'information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses[3]. En 2010 l’intercommunalité adhère au syndicat mixte Paris Métropole[4].
Elle est dissoute le , compte tenu de la création de la Métropole du Grand Paris le 1er janvier 2016 : les communes altoséquanaises rejoignent alors l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris, les communes essonniennes de Wissous et Verrières ayant rejoint la communauté d'agglomération Communauté Paris-Saclay, créée à la même date.
Géographie
[modifier | modifier le code]Situation
[modifier | modifier le code]Type d'occupation | Pourcentage | Superficie (en hectares) |
---|---|---|
Espace urbain construit | 55,3 % | 2 426,21 |
Espace urbain non construit | 14,3 % | 626,63 |
Espace rural | 30,4 % | 1 334,46 |
Source : Iaurif[5] |
La communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre était située au sud-est du département des Hauts-de-Seine et à l'extrême nord du département de l'Essonne.
Son altitude variait entre quarante-trois mètres à Bourg-la-Reine et cent soixante-quatorze mètres à Verrières-le-Buisson.
Composition
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre regroupait sept communes :
Nom | Code Insee | Gentilé | Superficie (km2) | Population (dernière pop. légale) | Densité (hab./km2) |
---|---|---|---|---|---|
Châtenay-Malabry (siège) | 92019 | Châtenaisiens | 6,38 | 33 067 (2014) | 5 183
|
Antony | 92002 | Antoniens | 9,56 | 61 603 (2014) | 6 444 |
Bourg-la-Reine | 92014 | Réginaburgiens | 1,86 | 19 881 (2014) | 10 689 |
Le Plessis-Robinson | 92060 | Robinsonnais | 3,43 | 28 911 (2014) | 8 429 |
Sceaux | 92071 | Scéens | 3,60 | 19 520 (2014) | 5 422 |
Verrières-le-Buisson | 91645 | Verriérois | 9,91 | 15 711 (2014) | 1 585 |
Wissous | 91689 | Wissoussiens | 9,11 | 7 661 (2014) | 841 |
Démographie
[modifier | modifier le code]Pyramide des âges
[modifier | modifier le code]Organisation
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]Le siège de l'intercommunalité était l'hôtel-de-Ville d'Antony.
Élus
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre était gérée par cinquante-trois délégués désignés par les conseils municipaux respectifs répartis entre dix-huit pour Antony, neuf pour Châtenay-Malabry, sept pour Le Plessis-Robinson, six pour Bourg-la-Reine et Sceaux, cinq pour Verrières-le-Buisson et deux pour Wissous, lesquels composent le conseil communautaire[10].
Liste des présidents
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]La communauté exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Il s'agissait notamment de :
- la collecte et le traitement des ordures ménagères ;
- l'aménagement et l'entretien des réseaux d'assainissement et des réseaux d'évacuation des eaux pluviales;
- la coordination des transports en commun, et notamment la gestion du réseau de Bus « Paladin » ;
- le suivi des grandes opérations d'infrastructures (gares RER...) ;
- le pilotage de la politique de l'habitat dans le domaine du logement social, des logements étudiants, et du parc privé ;
- le pilotage du développement économique du territoire (aménagement de zones d'activités, promotion du territoire, accueil des entreprises et de leurs salariés, aide à la création d'entreprises...) ;
- l'emploi avec Emploi Hauts-de-Bièvre[11] : aide à la recherche (atelier CV, lettre de motivation, simulation des entretiens, ateliers informatiques...), aide au recrutement des entreprises, à la formation des salariés;
- la culture avec les théâtres situés sur le territoire des Hauts-de-Bièvre : Les Gémeaux à Sceaux, le théâtre Firmin Gémier - La Piscine à Antony et Châtenay-Malabry, le théâtre des Coteaux au Plessis-Robinson, le centre culturel Saint Exupéry à Wissous ;
- l'enseignement de la musique, de la danse et des arts plastiques, avec les conservatoires Darius-Milhaud d'Antony[12], de Bourg-la-Reine et Sceaux[13], de Châtenay-Malabry[14], de Verrières-le-Buisson[15] et de Wissous[16] ;
- le sport, avec les piscines déclarées d'intérêt communautaire : la piscine des Blagis à Sceaux[17], la piscine des Iris[18] et Lionel Terray[19] à Antony, la piscine du Hameau au Plessis-Robinson[20].
Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération était financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assurait une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles[21].
Postes | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 |
---|---|---|---|---|---|---|
Produits de fonctionnement | 34 595 000 € | 41 789 000 € | 49 616 000 € | 53 166 000 € | 55 649 000 € | 62 612 000 € |
Charges de fonctionnement | 31 074 000 € | 37 376 000 € | 45 092 000 € | 48 284 000 € | 50 777 000 € | 52 062 000 € |
Ressources d’investissement | 8 599 000 € | 25 349 000 € | 26 872 000 € | 29 613 000 € | 22 522 000 € | 34 194 000 € |
Emplois d’investissement | 8 017 000 € | 24 011 000 € | 24 355 000 € | 32 725 000 € | 29 452 000 € | 34 459 000 € |
Dette | 15 381 000 € | 21 193 000 € | 33 323 000 € | 43 477 000 € | 53 993 000 € | 66 067 000 € |
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[22],[23],[24],[25],[26],[27]. |
Identité visuelle
[modifier | modifier le code]La communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre s'est dotée d'un logotype.
- Ancien logo
- Logo en 2015
Réalisations
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- « Feu vert du Parlement aux métropoles, dont celle du Grand Paris », sur le site du quotidien Le Parisien, (consulté le ).
- p. 277 : arrêté inter-préfectoral DRCT.1 n°2002-43 du 23 octobre 2002 Consulté le 01/06/2009
- Arrêté de création de la CIL CEA Fontenay-aux-Roses sur le site du Conseil général des Hauts-de-Seine. Consulté le 04/04/2010.
- Liste des membres du Paris Métropole sur le site officiel du syndicat. Consulté le 18/12/2010.
- Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.
- « Populations légales 2010 », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Pyramide des âges des Hauts-de-Seine en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
- Pyramide des âges dans la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
- Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
- Fiche de la communauté d'agglomération sur le site de l'Iaurif. Consulté le 01/06/2009.
- Site de la Maison des entreprises et de l'emploi de l'intercommunalité. Consulté 18/01/2012.
- Page de présentation du conservatoire Darius-Milhaud d'Antony sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page de présentation des conservatoires de Bourg-la-Reine et Sceaux sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page du conservatoire de Chatenay-Malabry sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page du conservatoire de Verrières-le-Buisson sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page du conservatoire de Wissous sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- [ http://www.agglo-hautsdebievre.fr/culture-loisirs/la-piscine-des-blagis.html Page de la piscine des Blagis sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.]
- Page de la piscine des Iris sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page de la piscine Lionel Terray sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- Page de la piscine du Hameau sur le site de l'intercommunalité, consultée le 18 octobre 2013.
- « Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre », Liste des intercommunalités de France, sur comersis.fr (consulté le ).
- Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
- Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
- Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
- Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
- Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
- Finances locales 2012 sur la base Alize du ministère des Finances, page consultée le 18 octobre 2013.
Pour approfondir
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Site officiel
- Fiche très détaillée de la communauté d'agglomération sur le site de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de l'Île-de-France