French
DeutschRésident — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Résident (colonie) et Résident (Indes néerlandaises).
Cet article est une ébauche concernant le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Un résident[1],[2] est une personne physique (particulier domicilié dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée comme telle par l'administration de celui-ci.
La qualité de résident est indépendante de la nationalité de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un titre de séjour, d'un titre de résident ou d'une carte de résident permanent (par exemple la green card aux États-Unis, en Australie et au Canada).
Critères
[modifier | modifier le code]Au Maroc, trois critères sont retenus pour déterminer la résidence. Le foyer principal, le centre d'intérêt économique et la durée de séjour[3].
Résident fiscal
[modifier | modifier le code]Cette personne est par ailleurs un résident fiscal si elle est qualifiée telle par l'administration fiscale du pays qui considère qu'elle exerce l'essentiel de ses activités économiques soumises à l'impôt dans celui-ci.
Secteurs institutionnels
[modifier | modifier le code]Les comptabilités nationales des pays de l'Union européenne distribuent cinq secteurs institutionnels résidents (sociétés non financières, sociétés financières, administrations publiques, ménages, institution sans but lucratif au service des ménages) et un secteur non-résident, le reste du monde.
Références
[modifier | modifier le code]- Selon l'Académie française, dans la neuvième édition de son dictionnaire, résident est un nom (et pas un adjectif), et résidant un participe présent ou un adjectif (mais pas un nom) : « On distinguera le nom Résident, -ente de l'adjectif Résidant, -ante. » Lire en ligne.
- Office québécois de la langue française : Résident ou résidant?
- Salaheddine YATIM, Expert comptable, « Résidence fiscale au Maroc », sur Upsilon
