Saubens — Wikipédia

Saubens
Saubens
L'église Notre-Dame.
Blason de Saubens
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Muret
Intercommunalité Le Muretain Agglo
Maire
Mandat
Jean-Marc Bergia
2020-2026
Code postal 31600
Code commune 31533
Démographie
Gentilé Saubenois, Saubenoises
Population
municipale
2 337 hab. (2021 en évolution de +7,4 % par rapport à 2015)
Densité 390 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 28′ 49″ nord, 1° 20′ 57″ est
Altitude Min. 147 m
Max. 195 m
Superficie 5,99 km2
Type Ceinture urbaine
Unité urbaine Toulouse
(banlieue)
Aire d'attraction Toulouse
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Portet-sur-Garonne
Législatives Neuvième circonscription
Localisation
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Saubens
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Saubens
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Saubens
Liens
Site web http://www.mairie-saubens.fr/

Saubens [sɔbɛ̃s] est une commune française située dans le nord du département de la Haute-Garonne en région Occitanie.

Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Pays toulousain, qui s’étend autour de Toulouse le long de la vallée de la Garonne, bordé à l’ouest par les coteaux du Savès, à l’est par ceux du Lauragais et au sud par ceux de la vallée de l’ Ariège et du Volvestre. Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par la Garonne, le ruisseau du Haumont, l'Ousse et par un autre cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (« Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »), un espace protégé (« la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat ») et deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

Saubens est une commune urbaine qui compte 2 337 habitants en 2021, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1962. Elle est dans l'agglomération toulousaine et fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse. Ses habitants sont appelés les Saubenois ou Saubenoises.

Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : l'église Notre-Dame, inscrite en 1926 puis en 1991.

Géographie

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Localisation

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La commune de Saubens se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

Elle se situe à 16 km à vol d'oiseau de Toulouse[1], préfecture du département, à 3 km de Muret[2], sous-préfecture, et à 7 km de Portet-sur-Garonne[3], bureau centralisateur du canton de Portet-sur-Garonne dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Toulouse[I 1].

Les communes les plus proches[Note 1] sont[4] : Roquettes (2,6 km), Villate (2,7 km), Pins-Justaret (2,8 km), Muret (2,8 km), Seysses (3,6 km), Roques (4,1 km), Frouzins (4,5 km), Pinsaguel (4,6 km).

Sur le plan historique et culturel, Saubens fait partie du pays toulousain, une ceinture de plaines fertiles entrecoupées de bosquets d'arbres, aux molles collines semées de fermes en briques roses, inéluctablement grignotée par l'urbanisme des banlieues[5].

Saubens est limitrophe de cinq autres communes. Les communes limitrophes sont Roquettes, Muret, Pins-Justaret, Roques et Villate.

Communes limitrophes de Saubens[6]
Roques
               La Garonne
Roquettes
Saubens[6] Pins-Justaret
Muret               La Garonne Villate

La commune de Saubens est établie sur la première terrasse de la Garonne dans sa partie ouest et est surplombée par un talus abrupt qui entaille profondément la molasse de l’ère tertiaire dans sa partie est.

La superficie de la commune est de 599 hectares ; son altitude varie de 147 à 195 mètres[7].

Hydrographie

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Saubens.

La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[8]. Elle est drainée par la Garonne, le ruisseau du Haumont, l'Ousse et par un petit cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 5 km de longueur totale[9],[Carte 1].

La Garonne est un fleuve principalement français prenant sa source en Espagne et qui coule sur 529 km avant de se jeter dans l’océan Atlantique[10].

Le ruisseau du Haumont, d'une longueur totale de 11,5 km, prend sa source dans la commune d'Eaunes et s'écoule du sud-ouest vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans l'Ariège à Pins-Justaret, après avoir traversé 5 communes[11].

En 2010, le climat de la commune est de type climat méditerranéen altéré, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[12]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[13].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 13,3 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 16 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 672 mm, avec 8,7 jours de précipitations en janvier et 5,3 jours en juillet[12]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Cugnaux à 7 km à vol d'oiseau[14], est de 14,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 635,7 mm[15],[16]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[17].

Milieux naturels et biodiversité

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Espaces protégés

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La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[18],[19].

Un espace protégé est présent sur la commune : « la Garonne, l'Ariège, l'Hers Vif et le Salat », objet d'un arrêté de protection de biotope, d'une superficie de 1 658,7 ha[20].

Réseau Natura 2000

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Site Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 2]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive habitats : « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »[22], d'une superficie de 9 581 ha, un réseau hydrographique pour les poissons migrateurs (zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[23].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

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Carte de la ZNIEFF de type 1 localisée sur la commune.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Une ZNIEFF de type 1[Note 3] est recensée sur la commune[24] : « la Garonne de Montréjeau jusqu'à Lamagistère » (5 075 ha), couvrant 92 communes dont 63 dans la Haute-Garonne, trois dans le Lot-et-Garonne et 26 dans le Tarn-et-Garonne[25] et une ZNIEFF de type 2[Note 4],[24] : « la Garonne et milieux riverains, en aval de Montréjeau » (6 874 ha), couvrant 93 communes dont 64 dans la Haute-Garonne, trois dans le Lot-et-Garonne et 26 dans le Tarn-et-Garonne[26].

Au , Saubens est catégorisée ceinture urbaine, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[I 2]. Elle appartient à l'unité urbaine de Toulouse[Note 5], une agglomération inter-départementale regroupant 81 communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 6],[I 3],[I 1]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune de la couronne[Note 7],[I 1]. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[I 4],[I 5].

Occupation des sols

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Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (70,6 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (81,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (52,6 %), zones urbanisées (22,8 %), zones agricoles hétérogènes (18 %), eaux continentales[Note 8] (6,5 %)[27]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

Voies de communication et transports

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Voies de communication

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La commune est accessible par la D 56 entre Pinsaguel et Muret sur la rive droite de la Garonne.

La ligne 317 du réseau Tisséo relie le centre de la commune à la gare de Muret et à la gare de Portet-Saint-Simon, toutes deux desservies par la ligne D des trains urbains de Toulouse.

Les gares les plus proches de la commune sont la gare de Pins-Justaret sur la ligne de Portet-Saint-Simon à Puigcerda (frontière) et la gare de Muret sur la ligne Toulouse - Bayonne.

L'aéroport le plus proche est l'aéroport Toulouse-Blagnac.

Risques majeurs

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Le territoire de la commune de Saubens est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[28]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[29].

Risques naturels

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Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment le ruisseau du Haumont. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1999, 2000, 2005, 2009 et 2022[30],[28].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saubens.

La commune est vulnérable au risque de mouvements de terrains constitué principalement du retrait-gonflement des sols argileux[31]. Cet aléa est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. La totalité de la commune est en aléa moyen ou fort (88,8 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 774 bâtiments dénombrés sur la commune en 2019, 774 sont en aléa moyen ou fort, soit 100 %, à comparer aux 98 % au niveau départemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[32],[Carte 3].

Par ailleurs, afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavités souterraines permet de localiser celles situées sur la commune[33].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 2003, 2016 et 2017 et par des mouvements de terrain en 1999[28].

Risques technologiques

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La commune est en outre située en aval du barrage de Cap de Long sur la Neste de Couplan (département des Hautes-Pyrénées). À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture de cet ouvrage[34].

Les familles de Gramont et de la Mothe ont fourni les seigneurs de Saubens.

La liste exhaustive de ces seigneurs de Saubens n'a pas été établie. Nous citerons néanmoins :

  • Jean de Gramont, seigneur de Saubens vers 1450
  • Jean de Gramont, seigneur de Saubens et de la Hillière qui épousa Anne de Polastron de la Hillière en 1567
  • Adrien de La Mothe de Gramont, seigneur de Saubens.

Héraldique

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Blason de Saubens Blason
D'azur à la rivière d'argent en perspective coulant du flanc dextre, en fasce abaissée vers senestre, surmontée à dextre d'une croix cléchée et pommetée de douze pièces d'or, remplie de gueules, et à senestre d'une façade d'église de gueules ouverte de trois baies d'argent rangées en fasce, la seconde et la troisième chargées d'une cloche d'azur, et surmontées d'une ouverture en demi-cercle de sable ; aux deux épis de blé d'or brochant en pointe à dextre sur le tout ; à l'inscription en capitales d'or "SAUBENS" en chef.
Détails
Le statut officiel du blason reste à déterminer.
Figure Nom et blasonnement
Maison de Gramont

D'or, au lion d'azur, armé et lampassé de gueules. Devise: A RESISTENTE CORONOR.[35]

Politique et administration

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Administration municipale

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La mairie.

Le nombre d'habitants au recensement de 2017 étant compris entre 1 500 habitants et 2 499 habitants, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2020 est de dix-neuf[36],[37].

Rattachements administratifs et électoraux

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Commune faisant partie de la neuvième circonscription de la Haute-Garonne de la communauté d'agglomération du Muretain et du canton de Portet-sur-Garonne.

Tendances politiques et résultats

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Liste des maires

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Liste des maires successifs[38]
Période Identité Étiquette Qualité
1790 1792 Géraud Lavergne   1er maire
1792 1796 François Bories    
1796 1800 Jean Tamon    
1800 1806 Jean Broustet    
1806 1815 Jean Tamon    
1815 1816 François Maury    
1816 1819 Dominique Capdeville    
1819 1830 François Sendrane    
1830 1832 Jean Lavergne    
1832 1836 Jean Tressarieu    
1836 1839 Mathieu Cousse    
1839 1842 Jean Lacombe    
1842 1846 Mathieu Cousse    
1846 1850 Dominique Capdeville    
1850 1851 Jean Pierre Lacombe    
1851 1860 Bernard Antarieu    
1860 1865 Gaspard Monjuif    
1865 1870 Pierre Granier    
1870 1874 Pierre Granier    
1874 1876 Pierre Bernadat    
1876 1896 Pierre Granier    
1896 1925 Dominique Capdeville    
1925 1929 Julien Denat    
1929 1959 Pierre Monjuif    
1959 1963 Jean Vales    
1963 1965 Armand Puech    
1965 1980 Clément Réal    
1980 1983 Jean-Louis Lefebvre    
1983 1984 Pierre Arquier    
1984 juin 1995 Jean-Louis Lefebvre    
juin 1995 mars 2014 Jean-Claude Cassagne   Retraité de la fonction publique territoriale
mars 2014 En cours Jean-Marc Bergia DVG Cadre de santé infirmier

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[40]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[41]. En 2021, la commune comptait 2 337 habitants[Note 9], en évolution de +7,4 % par rapport à 2015 (Haute-Garonne : +7,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
231274292354319341309320303
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
300249253215230245240231208
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
188176184165158190169167197
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
1962225368981 0101 2991 6701 7232 065
2017 2021 - - - - - - -
2 2252 337-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[42] puis Insee à partir de 2006[43].)
Histogramme de l'évolution démographique
Évolution du rang de la commune
selon la population municipale des années : 1968[44] 1975[44] 1982[44] 1990[44] 1999[44] 2006[45] 2009[46] 2013[47]
Rang de la commune dans le département 293 138 124 115 116 108 105 99
Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

Service public

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Enseignement

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Saubens fait partie de l'académie de Toulouse.

L'éducation est assurée sur la commune par le groupe scolaire « Le Petit Prince » (école maternelle et école élémentaire).

Salle polyvalente, espace culturel.

Activités sportives

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Tennis, football, pétanque, chasse, cyclisme.

Écologie et recyclage

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La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font dans le cadre de la communauté d'agglomération du Muretain[48].

En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 866 ménages fiscaux[Note 10], regroupant 2 329 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 26 970 [I 6] (23 140  dans le département[I 7]). 70 % des ménages fiscaux sont imposés[Note 11] (55,3 % dans le département).

Taux de chômage
2008 2013 2018
Commune[I 8] 6,3 % 5,9 % 6,3 %
Département[I 9] 7,7 % 9,6 % 9,3 %
France entière[I 10] 8,3 % 10 % 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 1 410 personnes, parmi lesquelles on compte 79,5 % d'actifs (73,2 % ayant un emploi et 6,3 % de chômeurs) et 20,5 % d'inactifs[Note 12],[I 8]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Toulouse, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 4],[I 11]. Elle compte 201 emplois en 2018, contre 170 en 2013 et 184 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 1 040, soit un indicateur de concentration d'emploi de 19,3 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 64,8 %[I 12].

Sur ces 1 040 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 129 travaillent dans la commune, soit 12 % des habitants[I 13]. Pour se rendre au travail, 89,7 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 2,4 % les transports en commun, 5,2 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 2,7 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 14].

Activités hors agriculture

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Secteurs d'activités

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122 établissements[Note 13] sont implantés à Saubens au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 14],[I 15].

Secteur d'activité Commune Département
Nombre % %
Ensemble 122 100 % (100 %)
Industrie manufacturière,
industries extractives et autres
3 2,5 % (5,7 %)
Construction 29 23,8 % (12 %)
Commerce de gros et de détail,
transports, hébergement et restauration
21 17,2 % (25,9 %)
Information et communication 3 2,5 % (4,1 %)
Activités financières et d'assurance 2 1,6 % (3,8 %)
Activités immobilières 3 2,5 % (4,2 %)
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
et activités de services administratifs et de soutien
25 20,5 % (19,8 %)
Administration publique, enseignement,
santé humaine et action sociale
16 13,1 % (16,6 %)
Autres activités de services 20 16,4 % (7,9 %)

Le secteur de la construction est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 23,8 % du nombre total d'établissements de la commune (29 sur les 122 entreprises implantées à Saubens), contre 12 % au niveau départemental[I 16].

Entreprises et commerces

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Les cinq entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d'affaires en 2020 sont[49] :

  • Sweet Up!, programmation informatique (140 k€) ;
  • Icibox, entreposage et stockage non frigorifique (127 k€) ;
  • Becchio Electricite, travaux d'installation électrique dans tous locaux (122 k€) ;
  • Taxi La Main, transports de voyageurs par taxis (88 k€) ;
  • Eco Concept Maitrise D'oeuvre, construction d'autres bâtiments (54 k€).

Agriculture

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1988 2000 2010 2020
Exploitations 16 9 4 5
SAU[Note 15] (ha) 640 654 469 479

La commune est dans « les Vallées », une petite région agricole consacrée à la polyculture sur les plaines et terrasses alluviales qui s’étendent de part et d’autre des sillons marqués par la Garonne et l’Ariège[50]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 16] sur la commune est la culture de céréales et/ou d'oléoprotéagineuses[Carte 5]. Cinq exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 17] (16 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 479 ha[52],[Carte 6],[Carte 7].

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Église Notre-Dame de Saubens.

Personnalités liées à la commune

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Pour approfondir

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  2. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[21].
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  5. Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
  6. Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. Dans le cas de l'unité urbaine de Toulouse, il y a une ville-centre et 80 communes de banlieue.
  7. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  10. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
  11. La part des ménages fiscaux imposés est le pourcentage des ménages fiscaux qui ont un impôt à acquitter au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques. L'impôt à acquitter pour un ménage fiscal correspond à la somme des impôts à acquitter par les foyers fiscaux qui le composent.
  12. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
  13. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
  14. Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
  15. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
  16. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  17. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[51].
  • Cartes
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Références

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Site de l'Insee

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Autres sources

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