La Chapelle-sur-Aveyron — Wikipédia

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Pour les articles homonymes, voir La Chapelle.

La Chapelle-sur-Aveyron
La Chapelle-sur-Aveyron
L'église Saint-Loup et Saint-Roch,
façade Ouest.
Blason de La Chapelle-sur-Aveyron
Héraldique
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat 		Christian Chevallier
2020-2026
Code postal 45230
Code commune 45077
Démographie
Gentilé Chapellois
Population
municipale 		623 hab. (2021 en évolution de −5,75 % par rapport à 2015)
Densité 33 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 51′ 59″ nord, 2° 51′ 45″ est
Altitude Min. 114 m
Max. 182 m
Superficie 19,03 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Lorris
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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La Chapelle-sur-Aveyron
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La Chapelle-sur-Aveyron
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La Chapelle-sur-Aveyron
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La Chapelle-sur-Aveyron
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La Chapelle-sur-Aveyron est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie

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Localisation et communes limitrophes

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Carte de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron et des communes limitrophes.

La commune de La Chapelle-sur-Aveyron se trouve extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 71,4 km de sa préfecture Orléans[2], 17,1 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 5,2 km de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[4].

Les communes les plus proches sont : Montbouy (3,3 km), Saint-Maurice-sur-Aveyron (5 km), Châtillon-Coligny (5,2 km), Sainte-Geneviève-des-Bois (6,2 km), Montcresson (6,2 km), Melleroy (7,4 km), Cortrat (8 km), Pressigny-les-Pins (8,5 km), Gy-les-Nonains (8,9 km) et Château-Renard (8,9 km)[5].

Routes et transports

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La Chapelle se trouve sur la D 37 qui relie Château-Renard au nord-est et Châtillon-Coligny au sud.
La D 317 traverse le bourg et la commune dans le sens NO-SE, reliant Saint-Maurice-sur-Aveyron et Le Charme au sud-est avec Montcresson et Montargis au nord-ouest.

Géologie et relief

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Géologie

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La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°365 - Montargis » et « n°366 - Courtenay » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et leurs notices associées[9],[10].

Carte géologique de la commune
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
Pléistocène
qCS  : colluvions à silex de versant, Quaternaires
qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène  non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène
g1CEt  : calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
Éocène
e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
Paléocène
e1-4Rc  : complexe argilo-sableux à silex = argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
Mésozoïque
(66.0 - 252.17) 		Crétacé
(66.0 - ≃145.0)
c4Cr  : craie blanche à silex, Santonien
c3Cr  : craie blanche à silex, Coniacien

Relief

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La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 19,03 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 19 km2[8]. L'altitude du territoire varie entre 114 m et 182 m[14].

Hydrographie

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L'Aveyron, sous-affluent de la Seine par le Loing, traverse la commune d'est en ouest.

Le ru Simon, venant du Châtillon-Coligny et entrant sur la commune par la pointe sud, sert de limite de commune au sud et au sud-ouest sur les 4 030 m son trajet sur le territoire, sauf pour 270 m lorsqu'il traverse la pièce d'eau du château du Puyseau, qui se trouve sur une enclave du territoire de Montbouy - le château, lui, est sur la Chapelle.

  • L'Aveyron à l'étang communal.
    L'Aveyron à l'étang communal.
  • L'étang communal.
    L'étang communal.
  • Le ru Simon en bordure de commune : Montbouy à gauche, La Chapelle à droite.
    Le ru Simon en bordure de commune : Montbouy à gauche, La Chapelle à droite.

Environnement

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vespertilion à oreilles échancrées.

Trois marnières abritant quatre espèces de chauve-souris[15], ont été repérées sur la commune. La plus grande des trois cavités, une excavation de 30 m sur 40 m, abrite la plus importante concentration de vespertilions à oreilles échancrées dans le Loiret. Le grand rhinolophe (population diminuant, seulement 3 individus vus en 2005), le vespertilion de Bechstein et le grand murin sont également présents. Un coin du site est estimé particulièrement propice à l'hibernation de barbastelles mais cette espèce n'y a été vue qu'une fois, en 2004. Le site est groupé avec cinq autres sites du Loiret[16], regroupant huit marnières souterraines classées ensemble comme Zone Spéciale de Conservation, le tout intégré au réseau Natura 2000[17],[18].

Écarts et lieux-dits

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Le château des Ballus.
Gué Pinard : gauche et droite de la route de ce côté du pont, la Chapelle ; la maison est sur Saint-Maurice.

Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.

B

C

D

F

G

J

L

M

P

R

  • La Ratière*, r de Château-Renard (D 37)
  • Les Renards*, route de Château-Renard (D 37)
  • Les Renondons, chemin du gué Pinard
  • Rougy, chemin du gué Pinard

S

  • Le Soy, rue du Désert

T

Toponymie

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Aveyron est issu d'une déformation de Laveron[19].

Aveyron est d'origine celte, où « avarona » signifie « petite rivière » ; le proto-celtique donne pour le mot rivière « awarā »[20].
Au XIIe siècle, la rivière portait le nom de « Lavion ». L'orthographe « Averon », attestée au moins depuis le début du XVIIe siècle, persiste jusque vers la fin du XVIIIe siècle. En 1793, le nom de la commune est orthographié La Chapelle-sur-Averon[21], de même que sur la carte de Cassini (XVIIIe siècle).

Histoire

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Ange sculpté
tympan du porche de l'église.

Au XVIIIe siècle le seigneur du lieu était le duc de Luxembourg.[réf. nécessaire]

Héraldique

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Article connexe : armorial des communes du Loiret.
Blason de La_Chapelle-sur-Aveyron

Les armes de La Chapelle-sur-Aveyron se blasonnent ainsi :
D’or à une croix d'azur chargée d'une aigle d'or et cantonnée de quatre boucles de gueules.

Ce blasonnement a été adopté le . L'aigle fait référence au duché de Châtillon-sur-Loing et à la famille de Coligny ; les boucles de ceinture rappellent la famille Ozon. L'azur du fond représente l'Aveyron qui traverse la commune. La composition générale de l'écu rappelle celui de Pierre de Maridot, curé de La Chapelle-sur-Aveyron au tournant du XVIIIe siècle, et qui a fait construire le presbytère et l'autel de marbre dans l'église ; puis a légué par testament des fonds pour l'appointement d'un vicaire, d'un maître d'école et d'une institutrice, et le reste de ses biens aux pauvres[19].

Climat

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Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Nord-est du bassin Parisien » et « Centre et contreforts nord du Massif Central »[23].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 687 mm, avec 11,2 jours de précipitations en janvier et 6,9 jours en juillet[22]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Nogent-sur-Vernisson à 9 km à vol d'oiseau[24], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 738,5 mm[25],[26]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[27].

Urbanisme

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Typologie

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Au , La Chapelle-sur-Aveyron est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[28]. Elle est située hors unité urbaine[29] et hors attraction des villes[30],[31].

Occupation des sols

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L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,8 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (99,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (90,3 %), prairies (4,8 %), zones urbanisées (2,3 %), zones agricoles hétérogènes (1,8 %), forêts (0,9 %)[32].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Planification

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Carte communale

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Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le [33].

Documents sura-communaux

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La carte communale doit être compatible avec le SCoT du Montargois en Gâtinais arrêté le [34] qui lui-même doit être compatible avec différents documents de portée supérieure comme le SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 adopté le [35], le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) "Nappe de Beauce" approuvé le [36], le plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie approuvé le [37], Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de la région Centre–Val de Loire approuvé le [38], le schéma départemental des carrières du Loiret approuvé le [39], le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Loiret approuvé le [40]. A terme, le SCoT devra aussi être compatible avec le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires prévu par la loi NOTRe du [41].

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui permet la mise en œuvre d’une véritable stratégie de développement territoriale à l’échelle d’un bassin de vie. Il fixe les orientations fondamentales de l’organisation et de l’évolution d’un territoire sur une période de 15 à 20 ans. Le SCoT du Montargois en Gâtinais a été créé par arrêté préfectoral le . Il regroupe 85 communes dont La Chapelle-sur-Aveyron. Après une phase d'élaboration du diagnostic territorial de à , puis du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) jusqu'en et du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) jusqu'en , le projet de SCoT a été arrêté le [34].

Logement

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Voies de communication et transports

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Réseau routier principal de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières

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La commune est traversée par deux routes départementales à faible trafic[Note 2] : la RD 37 (968 véhicules/jour), qui relie Châtillon-Coligny à Saint-Hilaire-les-Andrésis[42], et la RD 317 (221 véhicules/jour), qui relie Montcresson à Le Charme[42]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun

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En 2016, la commune est desservie par la ligne 15 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[43] qui relie Châtillon-sur-Loire - Montbouy - Montargis[44]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare de Montargis. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [45].

Risques naturels et technologiques

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La commune de la Chapelle-sur-Aveyron est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrain ou sismique (sismicité très faible)[46]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boue[47].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[48].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[49]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[50].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[51]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[47].

Économie

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Enseignement

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La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

Politique et administration

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Découpage territorial

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Bloc communal : Commune et intercommunalités

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La paroisse et bourg de La Chapelle-sur-Aveyron acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[52] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[53]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[54].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[21].

Localisation de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le , est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du . La Chapelle-sur-Aveyron fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité[55]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 3].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[56]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont La Chapelle-sur-Aveyron[57].

Circonscriptions de rattachement

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Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de La Chapelle-sur-Aveyron était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[58] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[59].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de La Chapelle-sur-Aveyron est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret[60].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[61]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[62]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[63]. L'acte II intervient en 2003-2006[64], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[21],[60]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[65].
Canton Nogen-sur-Vernisson 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson[66]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Châtillon-sur-Loing 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[67]. La Chapelle-sur-Aveyron est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Châtillon-sur-Loing[68],[21].
Lorris 2015- Électorale La loi du [69] et ses décrets d'application publiés en février et [70] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[70]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[71].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[21],[68].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[72],[73]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[74]. La réforme n'affecte pas La Chapelle-sur-Aveyron qui reste rattachée à la quatrième circonscription[75].

Collectivités de rattachement

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La commune de La Chapelle-sur-Aveyron est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[76], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

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Conseil municipal et maire

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Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de La Chapelle-sur-Aveyron, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[77], pour un mandat de six ans renouvelable[78]. Il est composé de 15 membres[79]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
? ? Christian Chevallier DVD Conseiller départemental
Vice-Président du Conseil départemental
mars 2008 mai 2020 Alain Grandpierre[80] DVD Retraité agricole, conseiller départemental
mai 2020 En cours Christian Chevallier[80],[81]   Contremaître, agent de maîtrise
Les données manquantes sont à compléter.

La mairie est ouverte trois après-midis par semaine.

Équipements et services

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Environnement

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Gestion des déchets

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Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[82]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois[83],[84]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[85]

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [86].

Production et distribution d'eau

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Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[87]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Nivelle, un syndicat créé en 1959 desservant deux communes : La Chapelle-sur-Aveyron et Montbouy[88],[89] la commune elle-même[90]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[91],[92].

Assainissement

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La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[93], est assurée par la commune elle-même[94]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 450 EH, soit 68 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée en 2017 par La Chapelle-sur-Aveyron[95],[96].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[97]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[98],[99]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société

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Démographie

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Article détaillé : démographie de La Chapelle-sur-Aveyron.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[100]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[101].

En 2021, la commune comptait 623 habitants[Note 5], en évolution de −5,75 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
550552492533567561572638700
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
733720706723681658660661666
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
636654646615598601589582529
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
423377329323361392471482619
2017 2021 - - - - - - -
636623-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[21] puis Insee à partir de 2006[102].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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  • Le lavoir communal, situé au bord de l'Aveyron à l'entrée du bourg sur la route de Château-Renard (route départementale 37), date du XIXe siècle. Récemment restauré, on peut y voir les poutres de guidage du mécanisme qui permettait de lever ou baisser, suivant le niveau de la rivière, le tablier sur lequel les lavandières s'agenouillaient. Le lavoir est listé à l'Inventaire général du patrimoine culturel[103],[104].
  • L'église Saint-Loup-et-Saint-Roch, connu sous le vocable de Notre-Dame jusque vers 1700, a été construite à la fin du XIe siècle. Au début du XIIIe siècle, le chœur est ajouté. Partiellement détruite en 1421 durant la guerre de Cent Ans, le portail date probablement de cette époque. De nouveau endommagée en 1576 durant la période des guerres de religion, le clocher est subséquemment reconstruit, avec une flèche polygonale sur une assise carrée. En 1855, elle voit des changements majeurs : construction des voûtes d'ogives du bas-côté, ouverture de baies dans le mur sud, réfection intégrale du voûtement de la nef. L'église est listée à l'Inventaire général du patrimoine culturel[105].
  • Le château des Ballus est construit vers 1820 au cours de la Restauration. Les communs datent de la seconde moitié du XIXe siècle et sont listés à l'Inventaire général du patrimoine culturel[106].
  • Le moulin de la Gravière, déjà existant sur une carte de 1831, a été reconstruit dans la seconde moitié du XIXe siècle. L'étable est listée à l'Inventaire général du patrimoine culturel[107].
  • La ferme du Grand Leu, à l'écart de la route de Saint-Maurice et dominant l'Aveyron du haut des 20 mètres du coteau nord de la vallée, est antérieure au XIXe siècle. Le colombier, le four à pain commun et l'étable, sont listés à l'Inventaire général du patrimoine culturel[108].
  • La ferme de Rougy, le long de l'Aveyron sur la route de Saint-Maurice, a vu sa maison d'habitation reconstruite après 1831. La grange, l'étable, un hangar et le poulailler datent du XVIIIe siècle et sont listés à l'Invent*/ aire général du patrimoine culturel[109].
  • La Tuilerie, sur le chemin des Bois Cornus, est constituée de ruines d'anciens fours à tuiles et à briques, et d'un ancien four à chaux. Ces bâtiments sont situés le long du ru Simon, et contre le flanc nord (en calcaire) de la vallée du ru Simon. Les foyers des fours sont la seule partie de l'édifice encore debout. Utilisé longtemps comme décharge, le site de la Tuilerie a été entièrement nettoyé par le propriétaire et son fils qui reconstruisent l'*/ un des fours à l'ancienne pendant leur temps libre.
  • Le lavoir communal.
    Le lavoir communal.
  • Église Saint-Loup et Saint-Roch.
    Église Saint-Loup et Saint-Roch.
  • Les foyers des fours à tuiles et à briques de la Tuilerie.
    Les foyers des fours à tuiles et à briques de la Tuilerie.
  • Four à chaux à la Tuilerie.
    Four à chaux à la Tuilerie.

Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
  2. ↑ Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
  3. ↑ La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  4. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  5. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références

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  1. ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  2. ↑ « Orthodromie entre "La Chapelle-sur-Aveyron" et "Orléans »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  3. ↑ « Orthodromie entre "La Chapelle-sur-Aveyron" et "Montargis" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. ↑ « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
  5. ↑ « Villes les plus proches de La Chapelle-sur-Aveyron »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  7. ↑ « Carte géologique de la La Chapelle-sur-Aveyron » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
  8. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de la La Chapelle-sur-Aveyron », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  9. ↑ « Notice associée à la feuille n°365 - Montargis de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  10. ↑ « Notice associée à la feuille n°366 - Courtenay de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  11. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de la La Chapelle-sur-Aveyron », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  12. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  13. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  14. ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  15. ↑ Quatre espèces de chauve-souris au comptage du 02 février 2014.
  16. ↑ Huit marnières souterraines à Chantecoq, La Chapelle-sur-Aveyron, Château-Renard, Dordives, Douchy et Triguères, abritant des chauve-souris, sont ensemble désignées comme « Grottes d'intérêt régional de l'est du Loiret » sous le même code (Code Natura 2000 : 8310).
  17. ↑ Les sites à chauve-souris de l'est du Loiret. Document d'objectifs du site Natura 2000. Octobre 2005. Pp. 27-31 : relevés des grottes de La Chapelle ; p. 38 : tableau de répartition des espèces de chauve-souris trouvées dans les sites respectifs.
  18. ↑ Sites à chauves-souris de l'est du Loiret, fiche INPN.
  19. ↑ a et b « La Chapelle-sur-Aveyron »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur archives-loiret.com, Conseil général du Loiret (consulté le ).
  20. ↑ (en) Liste de mots en proto-celte
  21. ↑ a b c d e et f Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  22. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  23. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  24. ↑ « Orthodromie entre La Chapelle-sur-Aveyron et Nogent-sur-Vernisson », sur fr.distance.to (consulté le ).
  25. ↑ « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  26. ↑ « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  27. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  28. ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  29. ↑ Insee, « Métadonnées de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron ».
  30. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  31. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  32. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  33. ↑ « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 136.
  34. ↑ a et b « Schéma de Cohérence Territoriale du Montargois en Gâtinais - procédure », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ).
  35. ↑ « SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 », sur eau-seine-normandie.fr (consulté le ).
  36. ↑ « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 19.
  37. ↑ « Le Plan de Gestion des Risques d'Inondation 2016-2021 (PGRI) approuvé », sur driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  38. ↑ « Une vision de notre région de 10 à 20 ans », sur regioncentre-valdeloire.fr (consulté le ).
  39. ↑ « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 26.
  40. ↑ « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 27-28.
  41. ↑ « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 15.
  42. ↑ a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
  43. ↑ « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
  44. ↑ Fiche horaire de la ligne 15 Châtillon-sur-Loire - Montargis pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  45. ↑ Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
  46. ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  47. ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de la Chapelle-sur-Aveyron », sur georisques.gouv.fr.
  48. ↑ « La Chapelle-sur-Aveyron - Recensement des cavités souterraines », sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  49. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  50. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de La Chapelle-sur-Aveyron », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  51. ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  52. ↑ Motte 2003, p. 24.
  53. ↑ Motte 2003, p. 23.
  54. ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  55. ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  56. ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  57. ↑ « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  58. ↑ « Ancien diocèse de Sens », sur francegenweb.org (consulté le ).
  59. ↑ « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  60. ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  61. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  62. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  63. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  64. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  65. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  66. ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ), p. 6.
  67. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  68. ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  69. ↑ « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  70. ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  71. ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  72. ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  73. ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  74. ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  75. ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  76. ↑ « Rattachements administratifs de la commune de La Chapelle-sur-Aveyron », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  77. ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  78. ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  79. ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  80. ↑ a et b « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  81. ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  82. ↑ « SMICTOM de Gien - Rapport annuel 2015 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smictom-gien.com (consulté le ).
  83. ↑ « SMICTOM de Gien - déchèteries », sur smictom-gien.com (consulté le ).
  84. ↑ « SMICTOM de Gien - Carte interactive - déchèteries et points d'apports volontaire sur le territoire de la commune »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smictom-gien.com (consulté le ).
  85. ↑ « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
  86. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  87. ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  88. ↑ « SIAEP de La Nivelle », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  89. ↑ « SIAEP de La Nivelle », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  90. ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  91. ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  92. ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  93. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  94. ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  95. ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  96. ↑ « Station d'épuration de La Chapelle-sur-Aveyron », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  97. ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  98. ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  99. ↑ « CC Châtillon-Coligny - SPANC », sur comcomchatilloncoligny.fr (consulté le ).
  100. ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  101. ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  102. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  103. ↑ « Lavoir "typique du pays gâtinais" à Chapelle-sur-Aveyron (La) (45) », sur petit-patrimoine.com (consulté le ).
  104. ↑ « Le lavoir », notice no IA00124323, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  105. ↑ « L'église Saint-Loup et Saint-Roch », notice no IA00124322, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  106. ↑ « Le château des Ballus », notice no IA00124324, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  107. ↑ « Le moulin de la Gravière », notice no IA00124337, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  108. ↑ « La ferme du Grand Leu », notice no IA00124326, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  109. ↑ « La ferme de Rougy », notice no IA00124325, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.

Voir aussi

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Bibliographie

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  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

Articles connexes

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Liens externes

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