Montbouy — Wikipédia
Montbouy | |||||
![]() Le canal de Briare au pied de l'église de Montbouy. | |||||
Administration | |||||
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Pays | ![]() | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais | ||||
Maire Mandat | Yves Boscardin 2020-2026 | ||||
Code postal | 45230 | ||||
Code commune | 45210 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Montboviens[1] | ||||
Population municipale | 730 hab. (2021 ![]() | ||||
Densité | 27 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 47° 51′ 39″ nord, 2° 49′ 12″ est | ||||
Altitude | Min. 102 m Max. 154 m | ||||
Superficie | 26,73 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Montargis (commune de la couronne) | ||||
Élections | |||||
Départementales | Canton de Lorris | ||||
Législatives | Quatrième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France Géolocalisation sur la carte : France Géolocalisation sur la carte : Loiret Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire | |||||
Liens | |||||
Site web | montbouy.fr | ||||
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Montbouy est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation et communes limitrophes
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/6/66/Map_commune_FR_insee_code_45210.png/220px-Map_commune_FR_insee_code_45210.png)
La commune de Montbouy se trouve à l'extrême est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 68,1 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 16,1 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 5,0 km de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[5].
Les communes les plus proches sont : La Chapelle-sur-Aveyron (3,3 km), Sainte-Geneviève-des-Bois (4,8 km), Montcresson (5 km), Châtillon-Coligny (5 km), Pressigny-les-Pins (5,5 km), Cortrat (5,5 km), Nogent-sur-Vernisson (6,1 km), Solterre (7,5 km), Saint-Maurice-sur-Aveyron (8,1 km), Ouzouer-des-Champs (8,7 km), Gy-les-Nonains (9,6 km) et Château-Renard (11,3 km)[6].
![]() | Montcresson | Gy-les-Nonains | Château-Renard | ![]() |
Pressigny-les-Pins | N | La Chapelle-sur-Aveyron | ||
O MONTBOUY E | ||||
S | ||||
Nogent-sur-Vernisson | Sainte-Geneviève-des-Bois | Châtillon-Coligny |
Lieux-dits et écarts
[modifier | modifier le code]Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.
A
- Les Arnoults, rte de Gy
B
- Bellevue, chemin de Bellevue
- Bennes, rte de Sainte-Geneviève
- Les Bézits, rte de Gy
- Boisrecourt*, chemin de la Nivelle
- La Borde, rte de Sainte-Geneviève
- Les Brangers, rte de Sainte-Geneviève
- La Brière, chemin du Tertre
- Les Bourreliers, rte de Gy
C
- Champault*, D 317 La Chapelle - Montcresson (rte secondaire vers Château-Renard)
- Les Cerfs, rte de Gy
- La Chaume, rte de Gy
- Chenevières, rte de Montcresson (D 93)
- Les Clefs*, rte de Gy
- Craon, rte de Montcresson (D 93)
D
- Les Ducs*, D 317 La Chapelle - Montcresson (rte secondaire vers Château-Renard)
F
- Le Fourneau*, rte de Sainte-Geneviève
G
- Les Giraults, rte de Nogent (D 135)
- Les Guindreaux*, rte de La Chapelle
L
- Lieu Renard, ancienne rte de Saint-Maurice
- Les Lombards, rte de Gy
- Les Lorrains, chemin de Bellevue
M
- La Maison Bleue, rte de La Chapelle
- Marchaison, rte de Gy
- Le Moulin Noir, chemin de halage du canal
- Mousseaux (moulin de -), chemin du Tertre
- Mousseaux (château de -), chemin du Tertre
N
- La Nivelle, chemin de la Nivelle
P
- Les Perthuiseaux*, transversale de D 93 rte de Montcresson à D 317 La Chapelle - Montcresson
- Les Petits Bois*, D 317 La Chapelle - Montcresson (rte secondaire vers Château-Renard)
- Le Pontmonvin*, transversale de D 93 rte de Montcresson à D 317 La Chapelle - Montcresson
- Pourilly, rte de Gy
S
- Les Sablons, rte de Gy
- Salleneuve (château de -), rte de Montcresson (D 93)
- Salleneuve (ferme de -), rte de Montcresson (D 93)
T
- Le Tertre, rte de Châtillon (D 93)
Géologie et relief
[modifier | modifier le code]Géologie
[modifier | modifier le code]La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentour, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période crétacée. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque holocène de la période quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°365 - Montargis » et « n°400 - Châtillon-Coligny » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et leurs notices associées[10],[11].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/55/45210-Montbouy-g%C3%A9ologie.svg/350px-45210-Montbouy-g%C3%A9ologie.svg.png)
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | ||||||
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Cénozoïque (0 - 66.0) | Quaternaire (0 - 2.58) | Holocène |
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Pléistocène |
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Néogène (2.58 - 23.03) | Pliocène | non présent | |||||||
Miocène | non présent | ||||||||
Paléogène (23.03 - 66.0) | Oligocène |
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Éocène |
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Paléocène |
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Mésozoïque (66.0 - 252.17) | Crétacé (66.0 - ≃145.0) |
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Relief
[modifier | modifier le code]La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 26,73 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 26,68 km2[9]. L'altitude du territoire varie entre 102 m et 154 m[15].
Hydrographie
[modifier | modifier le code]Montbouy est traversée par un affluent de la Seine, le Loing, par la rivière Aveyron qui se jette dans le Loing sur le territoire de la commune à environ 3 km en aval de Montbouy, par le ru Simon et par le canal de Briare.
-
Le Loing à droite, canal de Briare à gauche. En aval du pont de Salles sur la route de Châtillon. -
Le Loing vers l'amont, vu du terrain de camping. Le canal de Briare est juste derrière la levée sur la rive opposée.
Le ru Simon, qui prend naissance à l'étang des Bruns sur la commune d'Aillant-sur-Milleron, forme la limite de communes entre Montbouy et La Chapelle puis se jette dans le Loing en rive droite sur la commune de Montbouy à la hauteur des Lorrains. Son cours est long d'environ 10,2 km.
-
Gué de la Tuilerie sur le ru Simon. -
Le ru Simon à la station d'épuration des Lorrains. -
Le château d'eau.
En rive gauche du canal, près de Salleneuve au nord de Montbouy (donc en aval), se trouve le ru de la Mortaille[16], petit cours d'eau artificiel au moins en partie : il débouche sur le canal par une sorte de « double étang » dont la digue de séparation est visiblement artificielle, et qui est peut-être utilisé pour l'alimentation en eau du canal.
Ce cours d'eau suit la vallée de la Mortaille, nom acquis à la suite du décès d'Olivier de Pontchevron, seigneur de Chenevières puis commandeur de Montbouy, lorsque ce dernier voulait franchir le Saut-du-Loup - ancien nom de la vallée[17].
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[18]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Nord-est du bassin Parisien » et « Centre et contreforts nord du Massif Central »[19].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 682 mm, avec 10,9 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[18]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Nogent-sur-Vernisson à 6 km à vol d'oiseau[20], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 738,5 mm[21],[22]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[23].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/9/9e/45_Znieff_200.jpg/260px-45_Znieff_200.jpg)
La commune héberge deux ZNIEFF et une Zone Spéciale de Conservation.
La ZNIEFF de la chênaie-charmaie des Pertuiseaux se trouve au bois des Pertuiseaux, à 2,5 km de Montbouy sur le coteau sud de la vallée de l'Aveyron. Chênaie-charmaie à géophytes du Carpinion betuli, le bois abrite d'importantes colonies de Scille à deux feuilles (Scilla bifolia) et de Corydale à bulbe plein (Corydalis solida), espèces vernales protégées[24].
La ZNIEFF des pelouses calcicoles des Lorrains se trouve le long du chemin du Bois Cornu entre le ru Simon et l'escarpement calcaire au nord du ru. Longue d'environ 250 m pour un hectare de surface, cette pelouse de type Mésobromion erecti à forte proportion de Bromus erectus, inclut la Pulsatilla vulgaris (protégée au niveau régional et rare dans le Loiret) et la Phalangère ramifiée (Anthericum ramosum[25], rare dans le Loiret, et les pelouses des Lorrains sont le seul endroit connu pour la présence de cette plante hors des coteaux de la vallée de l’Essonne). S'y trouve aussi la couleuvre verte et jaune, peu commune dans le Loiret, et le busard Saint-Martin[26].
Trois marnières abritant quatre espèces de chauve-souris[27], ont été repérées au Bois Cornu et à la Tuilerie, dans les grottes creusées dans l'escarpement de calcaire au nord du ru Simon. La cavité de la Tuilerie, la plus grande des deux avec 30 m sur 40 m excavés, abrite la plus importante concentration de vespertilions à oreilles échancrées dans le Loiret. Le grand rhinolophe, le vespertilion de Bechstein et le grand murin sont également présents. Les foyers des fours (seule partie de l'édifice encore debout) sont estimés particulièrement propices à l'hibernation de barbastelles, mais cette espèce n'y a pas encore été vue. Le site est classé Zone Spéciale de Conservation, intégré au réseau Natura 2000[28],[29].
- Éléments représentatifs des ZNIEFF de la commune
Histoire
[modifier | modifier le code]Toponymie
[modifier | modifier le code]En 1307 lors du procès des Templiers, Montbouy est appelé « Monte Boini »[30].
Préhistoire
[modifier | modifier le code]Des artéfacts néolithiques ont été trouvés de chaque côté du Loing, au moins en aval de Montbouy aux alentours de Craon[31].
Antiquité
[modifier | modifier le code]Des vestiges celtiques importants ont pu laisser supposer que Montbouy était la ville principale des Boïens jusqu'à 1 500 ans B.C[32].
A l'époque gallo-romaine le site est le lieu d'une agglomération cultuelle appartenant au territoire des Sénons et à proximité de la frontière avec les Carnutes[33].
Moyen Âge
[modifier | modifier le code]Montbouy est le siège d'une Maison des Templiers peut-être construite en 1165, classée à l'Inventaire général du patrimoine culturel[34]. Après la maîtrise d'Évrard des Barres, Louis VII fait don aux Templiers de Montbouy, de la seigneurie de Cormont à Boismorand récemment acquise par lui[30].
En 1307 (année du procès des Templiers) c'est Jean de Thara ou de Tara (ou de Thère[30]) qui en est le commandeur ((la): preceptor). Un Robert de Montbouy est également cité dans le Processus contra templarios, document d'accusation établi par les clercs du pape[35].
Vers 1314, les Hospitaliers reprennent la maison des Templiers de Montbouy. Leurs temples de Gien dépendent de la commanderie de Chambeugle, mais quand celle-ci fusionne, tous ses biens sont rattachés à la commanderie de Montbouy. Cette commanderie percevait la dîme de Montbouy, de la Chaume, de Mousseaux, de Boisrond et de la Rabbe.
Un rapport de visite des Hospitaliers de 1493 indique que les guerres du XVe siècle ont détruit la plupart des bâtiments[30].
En 1452, Jehan Dubois, commandeur de Montbouy, est seigneur de Gien[30].
En 1604, Montbouy est rattaché à Saint-Marc d'Orléans. Gien est intégré à la commanderie d'Orléans[30].
Cette même année 1604, commence la construction du canal de Briare. Jusqu'au XIXe siècle se trouvaient à Montbouy deux écluses, à 85 m l'une de l'autre. Le port marchand était situé juste derrière l'église, sur son côté sud, à l'emplacement de l'actuel parking. Au XIXe siècle le lit du canal est légèrement modifié. Le port est remblayé. L'écluse actuelle, de type Freycinet, est construite en 1892 juste à côté de l'une des deux écluses précédemment en service et dont les restes sont toujours visibles et classés Monument Historique[36].
Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Montbouy est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[37]. Elle est située hors unité urbaine[38]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[38]. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[39],[40].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (77,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (77,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (62,9 %), forêts (21 %), prairies (10,4 %), zones agricoles hétérogènes (4,6 %), zones urbanisées (1,1 %)[41].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
[modifier | modifier le code]Plan local d'urbanisme
[modifier | modifier le code]Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le [42].
Documents sura-communaux
[modifier | modifier le code]Le plan local d'urbanisme doit être compatible avec le SCoT du Montargois en Gâtinais arrêté le [43] qui lui-même doit être compatible avec différents documents de portée supérieure comme le SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 adopté le [44], le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) "Nappe de Beauce" approuvé le [45], le plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie approuvé le [46], Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de la région Centre–Val de Loire approuvé le [47], le schéma départemental des carrières du Loiret approuvé le [48], le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Loiret approuvé le [49]. A terme, le SCoT devra aussi être compatible avec le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires prévu par la loi NOTRe du [50].
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui permet la mise en œuvre d’une véritable stratégie de développement territoriale à l’échelle d’un bassin de vie. Il fixe les orientations fondamentales de l’organisation et de l’évolution d’un territoire sur une période de 15 à 20 ans. Le SCoT du Montargois en Gâtinais a été créé par arrêté préfectoral le . Il regroupe 85 communes dont Montbouy. Après une phase d'élaboration du diagnostic territorial de à , puis du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) jusqu'en et du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) jusqu'en , le projet de SCoT a été arrêté le [43].
Logement
[modifier | modifier le code]Voies de communication et transports
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/e/ed/45-Montbouy-Routes.png/310px-45-Montbouy-Routes.png)
Infrastructures routières
[modifier | modifier le code]La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 93 (2 199 véhicules/jour en 2014), qui relie Amilly à Dammarie-sur-Loing[51], la RD 135 (419 véhicules/jour), qui relie la commune aux Choux[51] et la RD 317 (537 véhicules/jour), qui relie Montcresson au Charme[51]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est desservie par la ligne 15 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[52] qui relie Châtillon-Coligny- Montbouy - Montargis[53]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare de Montargis. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [54].
Risques naturels et technologiques
[modifier | modifier le code]La commune de Montbouy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[55]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[56].
Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues du Loing sur sa partie amont. Celles-ci ainsi que celles de l’Ouanne ont essentiellement lieu aux mois de décembre, janvier et février, qui concentrent l’ensemble des crues majeures, plus rarement en automne (), et au printemps (). Les deux crues de référence sont celles de (3,16 m à Montargis) et de mai- (3,36 m à la même station)[57],[58]. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Loing Amont approuvé le par arrêté préfectoral et annulé par décision du Conseil d’État le [59].
Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[60].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[61]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[62].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[63]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[56].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]Bloc communal : Commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La paroisse et bourg de Montbouy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[64] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[65]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[66].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[67].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/1/1b/Montbouy-Interco.png/260px-Montbouy-Interco.png)
La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le , est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du . Montbouy fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité[68]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 3].
Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[69]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Montbouy[70].
Circonscriptions de rattachement
[modifier | modifier le code]Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Montbouy était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[71] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[72].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Montbouy est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret[73].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[74]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[75]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[76]. L'acte II intervient en 2003-2006[77], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Montbouy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[67],[73]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[78]. |
Canton | Nogen-sur-Vernisson | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le , la municipalité de Montbouy est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson[79]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Châtillon-sur-Loing | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[80]. Montbouy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Châtillon-sur-Loing[81],[67], qui devient canton de Châtillon-Coligny en 1898[79]. | ||
Lorris | 2015- | Électorale | La loi du [82] et ses décrets d'application publiés en février et [83] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[83]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[84]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Montbouy est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[67],[81]. |
Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[85],[86]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[87]. La réforme n'affecte pas Montbouy qui reste rattachée à la quatrième circonscription[88]. |
Collectivités de rattachement
[modifier | modifier le code]La commune de Montbouy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[89], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
[modifier | modifier le code]Conseil municipal et maire
[modifier | modifier le code]Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Montbouy, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[90], pour un mandat de six ans renouvelable[91]. Il est composé de 15 membres[92]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services
[modifier | modifier le code]Environnement
[modifier | modifier le code]Gestion des déchets
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[93]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois[94],[95]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[96].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [97].
Production et distribution d'eau
[modifier | modifier le code]Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[98]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Nivelle, un syndicat créé en 1959 desservant deux communes : La Chapelle-sur-Aveyron et Montbouy[99],[100],[101]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[102],[103].
Assainissement
[modifier | modifier le code]La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[104], est assurée par la commune elle-même[105]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 800 EH, soit 120 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par SAUR[106],[107].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[108]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[109],[110]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.
Prix de l'eau
[modifier | modifier le code]Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[111]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[112]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[113].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Montbouy | 1,84[114] | NC[115] | 1,88[116] | 1,88[117] | 1,90[118] | 1,91[119] |
Loiret | 1,76[120] | 1,7[121] | 1,66[122] | 1,69[123] | |||
France | 1,93[120] | 1,96[121] | 2[122] | 2,03[123] | |||
Assainissement | Montbouy | 1,90[114] | NC[115] | 1,97[116] | 2,04[117] | 2,07[118] | 2,12[119] |
Loiret | 2,07[120] | 2,19[121] | 2,25[122] | 2,38[123] | |||
France | 1,73[120] | 1,82[121] | 1,85[122] | 1,89[123] |
Enseignement
[modifier | modifier le code]La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[124]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[125].
En 2021, la commune comptait 730 habitants[Note 5], en diminution de 2,01 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Loisirs
[modifier | modifier le code]Le GR 13 traverse la commune, ainsi que le GRP du Gâtinais/Puisaye[128].
Patrimoine
[modifier | modifier le code]sur la carte de Cassini.
- Les vestiges d'un ensemble thermal cultuel et culturel important[129] composé :
de l'amphithéâtre de Chenevières, classé à l'Inventaire général du patrimoine culturel en 1862[130] ;
du sanctuaire des eaux gallo-romain, inscrit Monument Historique en 1992 et classé comme tel l'année suivante ;
du déversoir inscrit à l'inventaire des Monuments historiques [131] ;
du temple celtique ou fanum du Ier siècle au lieu-dit Craon[132] ;
du temple païen dit sanctuaire de source des Ier et IIe siècles au lieu-dit Craon[133].
- L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise des XIe, XIIe, XVe, XVIe et XVIIe siècles, inscrite à l'inventaire des Monuments historiques le [134].
-
L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise
vue du sud. -
L'église Notre-Dame-et-Saint-Blaise
vue de l'est. -
Porche de l'église
façade ouest - nord-ouest. -
Panneau sculpté au-dessus des portes de l'église.
- La commanderie d'hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, précédemment maison des Templiers, XIIe siècle[135].
- L'ancien presbytère datant de 1734 hébergeant aujourd'hui la mairie[136].
- Le premier presbytère, avant 1734, situé dans le passage de la Commanderie surplombant l'église. La maison possède un escalier Renaissance avec palier en forme de tribune.
-
La commanderie. -
Passage de la Commanderie
avec l'ancienne porte de la commanderie. -
Porte de la commanderie,
vue de la place de la Commanderie. -
La mairie, ancien presbytère depuis 1734. -
Passage de la Commanderie, le premier presbytère (avant 1734). -
Escalier Renaissance du premier presbytère.
- Le pont de Salles sur le canal de Briare de 1878[137].
- Le site d'écluse dit de Montbouy sur le canal de Briare composé d'une écluse de type Freycinet datée de 1892, et d'une maison éclusière datée de 1894[138]. Cette écluse de 1892 est la plus haute de tout le canal de Briare, avec 7 m de hauteur. Son sas fait 38,50 m de long par 5,20 m de large[36].
- Plusieurs châteaux : de Puiseaux du XVIIIe siècle[139] ; des Mousseaux des XVIIIe et XIXe siècles[140] ; des Giraults, ancien orphelinat, constitué aujourd'hui d'une villa néo-normande datant de 1905[141] ; de Chenevières du XVIIIe siècle[142] ; de Bennes des XVe, XVIIIe et XXe siècles[143].
- La ferme des Pertuiseaux des XVIIIe et XIXe siècles[144].
- Le moulin au lieu-dit du Moulin Noir reconverti en scierie datant des XVIIIe et XIXe siècles[145].
-
L'écluse et l'église
vues du pont de Salles. -
L'écluse. -
Le pont de Salles.
Personnalités liées à la commune
[modifier | modifier le code]Deux titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur sont nés à Montbouy :
- Louis André Beaulieu, secrétaire et trésorier du dispensaire antituberculeux de Gien, né le [146] ;
- Célestin Anatole Charles Collet, médecin, né le [147].
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes et cartes
[modifier | modifier le code]- Notes
- La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]- « Gentilés des communes du Loiret », sur habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Montbouy" et "Orléans »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Montbouy" et "Montargis" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Montbouy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- « Carte géologique de Montbouy » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Montbouy », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°365 - Montargis de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°400 - Châtillon-Coligny de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Montbouy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- Sandre, « Fiche cours d'eau - Ru de la Mortuaille (F4121000) ».
- « Les légendes du Gâtinais - De Montbouy à Triguères »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?).
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
- « Orthodromie entre Montbouy et Nogent-sur-Vernisson », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
- « Station Météo-France « Nogent-sur-Vernisson », sur la commune de Nogent-sur-Vernisson - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
- chenaie-charmaie des pertuiseaux, fiche ZNIEFF.
- Anthericum ramosum dans l'Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN).
- ZNIEFF 240030572 - Pelouses des 'Lorrains, fiche ZNIEFF.
- Quatre espèces de chauve-souris au Bois Cornu et à la Tuilerie, au comptage du 2 février 2014.
- Les sites à chauve-souris de l'est du Loiret. Document d'objectifs du site Natura 2000. Octobre 2005.
- Sites à chauves-souris de l'est du Loiret, fiche INPN.
- Les Templiers et les Croisades - Loiret, sur templiers.net.
- Les théâtres ruraux des Carnutes et des Sénons : leur implantation et leurs rapports avec la Civitas. Mme F. Dumasy. Dans Revue archéologique du Centre de la France, 1974, Vol. 13, n°13-3-4, pp. 195-218.
- Étude sur les expéditions de Jules César dans les Carnutes. De Monvel. Mémoire de la Société d'Agriculture, Sciences Belles-Lettres et Arts d'Orléans, tome 7, 1863.
- Bellet Michel-Edouard. Montbouy. In: Agglomérations secondaires antiques en Région Centre. Volume 1. Tours : Fédération pour l'édition de la Revue archéologique du Centre de la France, 1999. pp. 199-203. (Supplément à la Revue archéologique du centre de la France, 17)
- Monuments historiques et bâtiments protégés de Montbouy. Sur Actuacity.com.
- Henri Perruchot, « L'ordre des chevaliers du Temple de Jérusalem et le pays Gâtinais », Bulletin de la société d'émulation de l'arrondissement de Montargis, (lire en ligne).
- Informations sur le canal et les écluses, dispensées dans le parking de l'église près du canal sur un panneau touristique de la communauté de communes de Châtillon-Coligny.
- « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Montbouy ».
- « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Montargis », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 88.
- « Schéma de Cohérence Territoriale du Montargois en Gâtinais - procédure », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ).
- « SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 », sur eau-seine-normandie.fr (consulté le ).
- « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 19.
- « Le Plan de Gestion des Risques d'Inondation 2016-2021 (PGRI) approuvé »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Une vision de notre région de 10 à 20 ans », sur regioncentre-valdeloire.fr (consulté le ).
- « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 26.
- « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 27-28.
- « SCoT du Montargois en Gâtinais - Rapport de présentation - tome 1 », sur agglo-montargoise.fr (consulté le ), p. 15.
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne 15 Châtillon-sur-Loire - Montargis pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du LOiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Montbouy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- [PDF]« PPRI Loing amont », sur loiret.gouv.fr (consulté le ), p. 14.
- « Mai-juin 2016 : Inondations massives dans le Loiret », sur inforisques.loiret.fr (consulté le ).
- « Les PPRI du Loing et de l'Ouanne », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Montbouy - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Montbouy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Montbouy », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Ancien diocèse de Sens », sur francegenweb.org (consulté le ).
- « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Montbouy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « SMICTOM de Gien - Rapport annuel 2015 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smictom-gien.com (consulté le ).
- « SMICTOM de Gien - déchèteries », sur smictom-gien.com (consulté le ).
- « SMICTOM de Gien - Carte interactive - déchèteries et points d'apports volontaire sur le territoire de la commune »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smictom-gien.com (consulté le ).
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de La Nivelle », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de La Nivelle », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- « Station d'épuration de Montbouy », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « CC Châtillon-Coligny - SPANC », sur comcomchatilloncoligny.fr (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- Prix de l'eau en 2010 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2011 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2012 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2013 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2014 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2015 à Montbouy.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- Sentiers de randonnée dans le Loiret, sur tourismeloiret.com.
- Les théâtres et les amphithéâtres en Gaule. J.-F. Bradu, Professeur agrégé histoire-géographie – Orléans.
- « L'amphithéâtre de Chenevières », notice no IA00124247, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le sanctuaire des eaux gallo-romains du déversoir », notice no PA00099054, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le temple celte », notice no IA00124246, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le sanctuaire de Source », notice no IA00124245, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « L'église Notre-Dame et Saint-Blaise », notice no IA00124243, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « La commanderie d'hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem », notice no IA00124244, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « L'ancien presbytère », notice no IA00124253, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le pont des Salles », notice no IA45000031, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le site d'écluse dit de Montbouy », notice no IA45000030, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le château de Puiseaux », notice no IA00124252, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le château des Mousseaux », notice no IA00124251, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le château des Giraults », notice no IA00124250, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le château de Chenevières », notice no IA00124249, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le château de Bennes », notice no IA00124248, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « La ferme des Pertuiseaux », notice no IA00124255, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le moulin au lieu-dit du Moulin noir », notice no IA00124254, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Cote 19800035/722/82165 », base Léonore, ministère français de la Culture.
- « Cote 19800035/1283/48126 », base Léonore, ministère français de la Culture.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Site officiel
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative à plusieurs domaines :
- Ressource relative à l'architecture :
- Station Vigicrues de Montbouy sur le Loing, ministère de l’Écologie