Élections sénatoriales françaises de 2014 — Wikipédia
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Élections sénatoriales françaises de 2014 | ||||||||||||||
178 des 348 sièges du Sénat | ||||||||||||||
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![]() | UMP – Jean-Claude Gaudin | |||||||||||||
Sièges obtenus | 144 | ![]() | ||||||||||||
![]() | SOC – Didier Guillaume | |||||||||||||
Sièges obtenus | 111 | ![]() | ||||||||||||
![]() | UDI-UC – François Zocchetto | |||||||||||||
Sièges obtenus | 43 | ![]() | ||||||||||||
![]() | CRC – Éliane Assassi | |||||||||||||
Sièges obtenus | 18 | ![]() | ||||||||||||
![]() | RDSE – Jacques Mézard | |||||||||||||
Sièges obtenus | 13 | ![]() | ||||||||||||
![]() | ECO – Jean-Vincent Placé | |||||||||||||
Sièges obtenus | 10 | ![]() | ||||||||||||
Sénateurs élus par département | ||||||||||||||
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Composition du Sénat | ||||||||||||||
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Président du Sénat | ||||||||||||||
Sortant | Élu | |||||||||||||
Jean-Pierre Bel PS | Gérard Larcher UMP | |||||||||||||
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Des élections sénatoriales ont lieu en France le afin de renouveler la moitié des membres du Sénat, la chambre haute du Parlement français.
Les sénateurs sont élus au suffrage indirect par des grands électeurs, dont une large majorité sont des délégués des communes. Ainsi, à la suite de la victoire de la droite lors des élections municipales de , les élections sénatoriales permettent à la droite de redevenir majoritaire au Sénat, trois ans après avoir laissé la majorité à la gauche.
Cette élection est aussi marquée par l'entrée du Front national au Sénat, une première dans l'histoire de l’assemblée.
Organisation des élections
[modifier | modifier le code]Sénateurs concernés
[modifier | modifier le code]Ces élections permettront d'élire les 178 sénateurs de la nouvelle série 2 (fin des mandats de 10 ans de certains sénateurs de l'ancienne série C élus en 2004 et des mandats de 6 ans des sénateurs de l'ancienne série A élus en 2008).
La série 2 comprend[1] :
- les sénateurs des départements dont le numéro est compris entre 01 (Ain) et 36 (Indre) ;
- les sénateurs des départements dont le numéro est compris entre 67 (Bas-Rhin) et 90 (Territoire-de-Belfort), à l'exception de ceux situés en Île-de-France ;
- les sénateurs de certains territoires situés Outre-mer : Guyane, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ;
- la moitié des douze sénateurs représentant les Français établis hors de France.
Le même jour, se tient également une élection partielle en Mayenne pour pourvoir au remplacement de Jean Arthuis, démissionnaire. Cette élection n'est pas prise en compte dans cette page qui s'attache uniquement au renouvellement des sièges de la série 2.
Modalités
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/55/%C3%89lections_s%C3%A9natoriales_2014_-_Circonscriptions_renouvelables_avec_mode_de_scrutin.svg/290px-%C3%89lections_s%C3%A9natoriales_2014_-_Circonscriptions_renouvelables_avec_mode_de_scrutin.svg.png)
- Série 2 avec scrutin majoritaire.
- Série 2 avec scrutin proportionnel.
- Série 1 (non concernée par l'élection de 2014).
Le mandat des sénateurs est fixé à six ans. L'élection se déroule au scrutin majoritaire à deux tours pour les circonscriptions élisant 1 ou 2 sénateurs et au scrutin proportionnel à un tour pour les circonscriptions élisant au moins trois sénateurs.
C'est la première fois que la série 2 est renouvelée intégralement. Les départements et collectivités de cette série 2 appartenaient jusqu'alors à la série A renouvelée en 2008 et à la série C renouvelée pour la dernière fois en 2004. La réforme du Sénat de 2003 trouve en 2014 son aboutissement avec un Sénat dont tous les membres auront été élus pour six ans et non plus neuf ans et avec renouvellement par moitié et non plus par tiers.
En 2013, une réforme du mode électoral élargit l'application du scrutin proportionnel avec listes paritaires aux départements élisant 3 sénateurs contre 4 auparavant. Ce mode de scrutin aboutit dans la majorité des cas au partage des sièges entre majorité et opposition. Dans ces départements à trois sénateurs, les sortants sont fréquemment trois hommes issus du même parti. Le nouveau mode de scrutin conduit donc, sauf situation d’extrême domination permettant de réaliser le grand chelem, à obtenir au plus deux sièges pour la liste arrivée en tête, deux hommes ne pouvant donc prétendre être élus sur la même liste. Aussi, certains sortants d'un même parti se présentent en tête de listes concurrentes pour espérer conserver leurs sièges. C'est le cas à droite en Eure-et-Loir, dans l'Eure, dans la Saône-et-Loire et dans le Vaucluse[2] et à gauche dans l'Ain.
Sur les 178 sièges à renouveler, 119 sont pourvus à la représentation proportionnelle (dans 30 circonscriptions, y compris les Français de l'étranger) et 59 selon un scrutin majoritaire (dans 34 circonscriptions, départements ou collectivités).
Contexte
[modifier | modifier le code]Sur les 178 sénateurs à renouveler, il y a 96 sénateurs de droite et 82 sénateurs de gauche. La droite doit gagner 7 sièges à la gauche pour faire basculer la majorité à la Haute assemblée. Confrontée à une forte impopularité, la majorité présidentielle craint de perdre le Sénat. Le report des élections cantonales et régionales à 2015 est perçu par l'opposition sénatoriale comme une manœuvre destinée à ce que le corps électoral soit plus favorable à la gauche[3].
Le , Jean-Pierre Bel annonce dans une tribune au journal Le Monde[4] sa décision de ne se représenter ni au poste de Président du Sénat, qu'il occupe depuis 2011, ni à son siège de sénateur de l'Ariège. François Rebsamen est pressenti pour le remplacer comme chef de file socialiste, mais il devient le ministre du gouvernement Valls. Le nom de François Patriat est également cité, ainsi que celui de Jean-Michel Baylet, président du parti radical de gauche et membre du groupe RDSE. À l'UMP, Gérard Larcher, Jean-Pierre Raffarin et Philippe Marini font campagne pour la présidence du Sénat[5],[6],[7],[8].
Candidats
[modifier | modifier le code]Les 178 sièges de sénateurs sont brigués par 1 733 candidats, ce qui constitue un record. Les élections de 2011 avaient attiré 1 374 candidatures, la progression étant donc d'environ 25 %. Lors des précédents renouvellements par tiers, en 2004 et 2008, on avait dénombré 1 299 et 754 candidats. 1 433 des 1 733 candidats proviennent des listes proportionnelles. Le principe de parité oblige l'alternance entre hommes et femmes, sur les listes des circonscriptions ayant un scrutin proportionnel, et un binôme titulaire/suppléant de sexe différent, pour les scrutins majoritaires ; néanmoins, seuls 21,5 % des candidats titulaires et 21,4 % des têtes de listes sont des femmes[9].
118 sénateurs sortants sont candidats à leur succession[10] et 57 ne se représentent pas[11]. Aucun membre du gouvernement ne brigue de siège au Sénat mais trois députés sont candidats : François Baroin, Alain Marc et Georges Ginesta. On compte aussi un président de Conseil régional, François Patriat, et 28 présidents de conseils généraux.
Collège électoral
[modifier | modifier le code]Le collège électoral, appelé aussi collège des Grands électeurs, est très majoritairement composé des délégués des conseils municipaux désignés lors d'un vote organisé, en vertu d'une circulaire ministérielle, le . Dans les communes de moins de 1 000 habitants, ils sont désignés au scrutin majoritaire par et parmi les conseillers municipaux ; pour les communes de 1 000 à 9 000 habitants, ils sont élus lors d'un scrutin proportionnel. Au-dessus de 9 000 habitants, tous les conseillers municipaux sont automatiquement grands électeurs mais des délégués supplémentaires sont élus à la proportionnelle pour les villes de plus de 30 000 habitants. Dans les collectivités d'outremer, les conseillers territoriaux appartiennent au collège électoral.
Il comprend aussi les conseillers généraux ainsi que les conseillers régionaux élus dans le département ou le territoire concerné par l'élection, de même que les députés (de l'Assemblée nationale mais pas du parlement européen[12]).
La réforme du a introduit plusieurs modifications du mode de scrutin applicables en 2014 pour la première fois[13].
Dans les villes de plus de 30 000 habitants, les conseils municipaux désignent dorénavant un délégué supplémentaire par tranche de 800 habitants au-delà de 30 000, contre un pour 1 000 auparavant. Cette modification renforce donc le poids des grandes villes.
Les sénateurs des départements et collectivités renouvelables peuvent eux-mêmes prendre part au scrutin, de la même façon que les députés qui font déjà partie du collège électoral, afin de réduire les inégalités entre les sénateurs qui ont un mandat local et ceux qui n'en disposent pas.
Enfin, depuis la loi du , le collège élisant les sénateurs représentant les Français de l'étranger s'est considérablement agrandi, en application du principe de représentativité démographique imposé par le Conseil constitutionnel, passant de 155 en 2011 à 533 en 2014. Il est composé des 442 conseillers consulaires élus en mai 2014 dans les circonscriptions consulaires du monde entier, des 68 délégués consulaires élus en même temps dans les circonscriptions ayant le plus de Français inscrits au registre mondial et des députés et sénateurs les représentant. Jusqu'alors, ce collège se confondait avec l'Assemblée des Français de l'étranger.
En application des règles applicables pour les élections sénatoriales françaises, le collège électoral appelé à élire les sénateurs en 2014 se compose de la manière suivante[14] :
Grands électeurs | Nombre | % |
---|---|---|
Délégués des communes | 83 185 | 94,93 % |
Conseillers généraux | 2 386 | 2,72 % |
Conseillers régionaux | 1 061 | 1,21 % |
Députés | 301 | 0,35 % |
Sénateurs | 182 | 0,21 % |
Conseillers et délégués consulaires | 510 | 0,58 % |
Total | 87 625 | 100,00 % |
Résultats
[modifier | modifier le code]Résultats par nuance
[modifier | modifier le code]Nuances | Scrutin proportionnel | Scrutin majoritaire | Total sièges | |||||||||||
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Premier tour | Second tour | Total | ||||||||||||
Voix | % | Sièges | Voix | % | Sièges | Voix | % | Sièges | ||||||
Union pour un mouvement populaire | UMP | 12 923 | 21,58 | 32 | 16 716 | 37,04 | 16 | 9 355 | 37,72 | 14 | 30 | 62 | ||
Parti socialiste | SOC | 12 889 | 21,53 | 32 | 11 838 | 26,23 | 4 | 8 012 | 32,30 | 9 | 13 | 45 | ||
Union de la droite | UD | 11 075 | 18,50 | 29 | 29 | |||||||||
Divers droite | DVD | 5 390 | 9,00 | 7 | 4 221 | 9,35 | 3 | 1 749 | 7,05 | 2 | 5 | 12 | ||
Union des démocrates et indépendants | UDI | 3 193 | 5,33 | 6 | 3 575 | 7,92 | 2 | 2 600 | 10,48 | 3 | 5 | 11 | ||
Front national | FN | 3 168 | 5,29 | 2 | 784 | 1,74 | 0 | 313 | 1,26 | 0 | 0 | 2 | ||
Divers gauche | DVG | 2 397 | 4,00 | 4 | 1 893 | 4,19 | 2 | 713 | 2,87 | 3 | 5 | 9 | ||
Union de la gauche | UG | 2 204 | 3,68 | 5 | 5 | |||||||||
Europe Écologie Les Verts | VEC | 2 171 | 3,63 | 0 | 812 | 1,80 | 0 | 214 | 0,86 | 0 | 0 | 0 | ||
Parti communiste français | COM | 1 212 | 2,02 | 1 | 1 548 | 3,43 | 0 | 278 | 1,12 | 0 | 0 | 1 | ||
Front de gauche | FG | 1 185 | 1,98 | 0 | 997 | 2,21 | 0 | 384 | 1,55 | 0 | 0 | 0 | ||
Union du centre | CEN | 427 | 0,71 | 0 | 0 | |||||||||
Mouvement démocrate | MDM | 415 | 0,69 | 0 | 200 | 0,44 | 0 | 230 | 0,93 | 0 | 0 | 0 | ||
Divers | DIV | 345 | 0,58 | 1 | 296 | 0,66 | 0 | 159 | 0,64 | 0 | 0 | 1 | ||
Régionaliste | REG | 277 | 0,46 | 0 | 293 | 0,65 | 0 | 75 | 0,30 | 0 | 0 | 0 | ||
Debout la République | DLR | 219 | 0,37 | 0 | 76 | 0,17 | 0 | 33 | 0,13 | 0 | 0 | 0 | ||
Parti radical de gauche | RDG | 200 | 0,33 | 0 | 1 613 | 3,57 | 1 | 567 | 2,29 | 0 | 1 | 1 | ||
Extrême droite | EXD | 115 | 0,19 | 0 | 0 | 0,00 | 0 | 0 | 0 | |||||
Parti de gauche | PG | 71 | 0,12 | 0 | 88 | 0,19 | 0 | 0 | 0 | |||||
Écologiste | ECO | 177 | 0,39 | 0 | 120 | 0,48 | 0 | 0 | 0 | |||||
Extrême gauche | EXG | 2 | 0,00 | 0 | 0 | 0 | ||||||||
Suffrages exprimés | 59 876 | 98,44 | 25 605 | 98,20 | 16 873 | 97,25 | ||||||||
Votes blancs | 491 | 0,81 | 210 | 0,81 | 237 | 1,37 | ||||||||
Votes nuls | 460 | 0,76 | 259 | 0,99 | 241 | 1,39 | ||||||||
Total | 60 827 | 100 | 119 | 26 074 | 100 | 28 | 17 351 | 100 | 31 | 59 | 178 | |||
Abstention | 617 | 1,00 | 312 | 1,18 | 162 | 0,93 | ||||||||
Inscrits / participation | 61 444 | 99,00 | 26 386 | 98,82 | 17 513 | 99,07 |
Composition du Sénat sortant
[modifier | modifier le code]Groupes parlementaires | Total | dont renouvelables | Présidents de groupe | |||||
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CRC | 21 | 177 | 50.9 % | 5 | 82 | 46.1 % | Éliane Assassi | |
SOC | 128 | 65 | Didier Guillaume | |||||
ÉCO | 10 | 0 | Jean-Vincent Placé | |||||
RDSE | 18 | 12 | Jacques Mézard | |||||
1 | 167 | 48.3 % | 0 | 93 | 52.8 % | |||
UDI-UC | 31 | 13 | François Zocchetto | |||||
UMP | 130 | 77 | Jean-Claude Gaudin | |||||
Non-inscrits[17] | 5 | 3 | Délégué : Philippe Adnot | |||||
Sièges vacants | 4 | 4 | 4 | 4 | Président du Sénat Jean-Pierre Bel |
Composition du Sénat après le renouvellement
[modifier | modifier le code]Groupes parlementaires | Série 1 Élue en 2011 | Série 2 Élue en 2014 | Total | Président de groupe | |||||||
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CRC | 16 | 95 | 55,9 % | 2 | 57 | 32,0 % | 18 | 151 | 43,4 % | Éliane Assassi | |
SOC | 63 | 49 | 111 | Didier Guillaume | |||||||
ÉCO | 10 | 0 | 10 | Jean-Vincent Placé | |||||||
RDSE | 6 | 6 | 12 | Jacques Mézard | |||||||
1 | 75 | 44,1 % | 0 | 114 | 64,0 % | 1 | 188 | 54,0 % | |||
UDI-UC | 19 | 24 | 43 | François Zocchetto | |||||||
UMP | 53 | 90 | 144 | Jean-Claude Gaudin | |||||||
Non-inscrits[17] | 2 | 7 | 7 | 4,0 % | 9 | 9 | 2,6 % | Délégué : Philippe Adnot | |||
Sièges vacants | 0 | 0 | – | 0 | 0 | – | 0 | 0 | – | Président du Sénat Gérard Larcher |
Résultats par département
[modifier | modifier le code]Nom en gras : sénateur réélu
Élection du président du Sénat
[modifier | modifier le code]L'élection du président du Sénat se déroule le . Le choix du candidat de l'UMP donne lieu à un vote interne la veille, remporté par Gérard Larcher, président du Sénat de 2008 à 2011, face à Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre[23]. Les autres partis sont représentés par leurs chefs de groupe.
Candidat / Groupe | Premier tour | Second tour | ||||
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Voix | % | Voix | % | |||
Gérard Larcher | UMP | 145 | 42,15 | 194 | 57,57 | |
Didier Guillaume | PS | 112 | 32,56 | 124 | 36,80 | |
François Zocchetto | UDI-UC | 45 | 13,08 | |||
Éliane Assassi | CRC | 18 | 5,23 | 18 | 5,34 | |
Jacques Mézard | RDSE | 13 | 3,78 | |||
Jean-Vincent Placé | ÉCO | 10 | 2,91 | |||
Nathalie Goulet * | UDI-UC | 1 | 0,29 | |||
Philippe Marini * | UMP | 1 | 0,30 | |||
Inscrits | 348 | 100,00 | 348 | 100,00 | ||
Abstentions | 0 | 0,00 | 2 | 0,57 | ||
Votants | 348 | 100,00 | 346 | 99,43 | ||
Blancs | 4 | 1,15 | 8 | 2,31 | ||
Nuls | 0 | 0,00 | 1 | 0,29 | ||
Exprimés | 344 | 98,85 | 337 | 97,40 | ||
* Non candidat |
Notes et références
[modifier | modifier le code]- La nouvelle répartition des sénateurs (site du Sénat).
- Olivier Faye, « Sénatoriales : les petits arrangements de l'UMP avec la parité », Le Monde, (lire en ligne).
- « 2014 : le PS craint un retour de balancier », sur Lefigaro.fr, .
- Jean-Pierre Bel, « Sans regret, sans remords, pourquoi je ne serai plus candidat », Le Monde, (lire en ligne, consulté le ).
- Alexandre Sulzer, « Sénat : qui pour succéder à Jean-Pierre Bel ? », L'Express, (lire en ligne, consulté le ).
- Bastien Bonnefous et Alexandre Lemarié, « Le président du Sénat quittera son fauteuil à l'automne », Le Monde, (lire en ligne, consulté le ).
- G. V., « Jean-Pierre Bel va quitter la présidence du Sénat », Le Journal du dimanche, (lire en ligne, consulté le ).
- « Le socialiste Didier Guillaume candidat à la présidence du Sénat », sur Le Monde, (consulté le ).
- François Vignal, « Élections sénatoriales : 1733 candidats au total, un record », sur Public Sénat, .
- [PDF] Liste par circonscription des sénateurs se représentant, sur le site du Sénat.
- [PDF] Liste alphabétique des sénateurs ne se représentant pas, sur le site du Sénat.
- Sylvie Guillaume, députée européenne et vice-présidente du Parlement européen, « Pourquoi je ne voterai pas aux sénatoriales dimanche 28 septembre », sur Le Huffington Post, .
- LOI no 2013-702 du 2 août 2013 relative à l'élection des sénateurs, JORF no 0179 du 3 août 2013 p. 13258, sur Légifrance
- « Le collège électoral », sur Sénat.fr.
- Ministère de l'Intérieur, « Résultats des élections sénatoriales 2014 », sur www.interieur.gouv.fr, (consulté le )
- « Sénatoriales 2014 », sur le site du Sénat.
- Les membres de la Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (non inscrits) lors de la mandature 2011-14 se revendiquent tous de droite. Ce n'est plus le cas à partir de septembre 2014.
- Conseil constitutionnel : décision n° 2014-4902 SEN du 12 février 2015
- Siège laissé vacant par la démission de Michel Doublet en avril 2014.
- La socialiste Geneviève Jean l'avait initialement emporté, mais, le 12 février 2015, le Conseil constitutionnel annule l'élection de Geneviève Jean et proclame celle d'Alain Dufaut à la suite d'une erreur dans le comptage des voix.
- Siège laissé vacant par la démission de Louis-Constant Fleming le 31 décembre 2013.
- Gaston Flosse perd son mandat au septembre 2014, après une condamnation définitive.
- « Gérard Larcher succède à Jean-Pierre Bel au "plateau" », Les Échos, (lire en ligne, consulté le ).