French
DeutschChambre des députés (Restauration) — Wikipédia
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Chambre des députés.
Cet article est une ébauche concernant la politique française et l’histoire de France.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
(Restauration)
Chambre des députés des départements
_(1).svg&lang=fr)
| Type | |
|---|---|
| Texte Fondamental | |
| Lieu | |
| Régime politique | |
| Règne |
| Cause | |
|---|---|
| Mode d'élection | |
| Élections |
| Président de l'Assemblée | |
|---|---|
| Membres | Variable (de 258 à 556 députés) |
| Groupes politiques |
|
|---|
| 1814–1848 |
|---|
Première abdication de Napoléon Ier | |
Adoption de la Charte royale. Fin du Corps législatif | |
Retour de Napoléon Ier. Fuite de Louis XVIII vers Gand. | |
Seconde abdication de Napoléon Ier | |
| - | Élections de la Ire législature dite de la Chambre introuvable, donnant une majorité ultraroyaliste à Louis XVIII. |
| - | Trois Glorieuses, journées révolutionnaires en juillet menant à la chute des Bourbons. |
2.svg){kind=small} Corps législatif (1800-1814) |
|---|
_(variant).svg){kind=small}
La Chambre des députés des départements (selon le titre exact de cette assemblée dans la charte de 1814), ou plus usuellement Chambre des députés, était une assemblée législative française instituée par la charte de 1814 et élue au suffrage censitaire.
Elle est constituée le 4 juin 1814 par les membres du Corps législatif de l’Empire, et compte alors 237 membres. Le 20 mars 1815, au début des Cent-Jours, elle est dissoute et remplacée en juin par une Chambre des représentants.
Après le retour de Louis XVIII, les élections des 14 et 22 août donnent aux ultra-royalistes ou ultras une majorité de 350 sièges sur 400. Le roi parle de « Chambre introuvable » ; gêné par son radicalisme réactionnaire, il la dissout le 5 septembre 1816, et le 25 octobre, les élections sont favorables aux « constitutionnels », c’est-à-dire aux modérés.
Les députés sont d’abord élus pour cinq ans et la Chambre renouvelée par cinquièmes. En application de la loi du 9 juin 1824, leur mandat est de sept ans et le renouvellement est intégral. Les élections, en 1827 et 1830, seront cependant provoquées par des dissolutions.
Liste des présidents
[modifier | modifier le code]Marie-Félix Faulcon assura la présidence provisoire depuis la formation de la Chambre jusqu'à la nomination par le roi Louis XVIII de Joseph-Henri-Joachim Lainé comme président[1].
| Nom | Dates du mandat | Durée | Notes | ||
|---|---|---|---|---|---|
 | Joseph-Henri-Joachim Lainé | 9 mois et 9 jours | Premier mandat. | ||
| Les Cents-jours (-) | |||||
| | Joseph-Henri-Joachim Lainé | 10 mois et 24 jours | Second mandat après les Cents jours. | ||
 | Étienne-Denis Pasquier | 1 an et 1 jour | |||
.jpg) | Hercule de Serre | 1 an et 28 jours | |||
 | Auguste Ravez | 8 ans, 10 mois et 25 jours | |||
 | Pierre-Paul Royer-Collard | 2 ans, 2 mois et 21 jours | Dernier président de la chambre des députés des départements. Il présente l'adresse des 221 à Charles X. | ||
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860, faisant suite à la réimpression de l'ancien "Moniteur" et comprenant un grand nombre de documents inédits. 2e série, 1800-1860. SER2, T12 (31 mars 1814 Au 1 octobre 1814) (Gallica)
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Liens internes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]
- Historique des régimes électoraux de la France sur le site de l’Assemblée nationale
